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Marques déposées par la société LA PREVENTION ROUTIERE
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LA PREVENTION ROUTIERE DANS L'ENTREPRISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA PREVENTION ROUTIERE DANS L'ENTREPRISE
LA PREVENTION ROUTIERE, association reconnue d'utilité publique régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
1532082
Date de dépôt :
20/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2028
LA PREVENTION ROUTIERE DANS L\'ENTREPRISE de LA PREVENTION ROUTIERE

Présentation de la marque LA PREVENTION ROUTIERE DANS L'ENTREPRISE

Déposée le 20 septembre 1988 par la société LA PREVENTION ROUTIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PREVENTION ROUTIERE DANS L'ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LA PREVENTION ROUTIERE domicilié(e) 4 rue de Ventadour - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 719 792 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD domicilié(e) 58 AVENUE MARCEAU - 75008 - PARIS - France.

La marque LA PREVENTION ROUTIERE DANS L'ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA PREVENTION ROUTIERE DANS L'ENTREPRISE arrivera à expiration en date du 20 septembre 2028.

LA PREVENTION ROUTIERE a également déposé les autres marques suivantes : AVEC VOUS POUR LA VIE , PERMIS DE VIVRE , MOBILIPASS , PR ASSOCIATION PREVENTION ROUTIERE , RENTRER EN VIE , Yloplano et Odette la girafe , ETRE PIETON , CYCLO EXPERIENCE , SUR LES PAS DE TOM ET LILA , Les clés de l'éducation routière


LA PREVENTION ROUTIERE, association reconnue d'utilité publique régie par la loi de 1901 - 4 rue de Ventadour - 75001 - PARIS - France - SIREN 775719792


BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD - 58 AVENUE MARCEAU - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Renouvellement sans limitation n°2126238 - Publication au BOPI 1998-43

Renouvellement sans limitation le 28 août 2008 n°2383011 - Publication au BOPI 2008-08-28

Inscription le 28 juin 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°160285 - Publication au BOPI 1993-06-28

Inscription le 5 février 1996 - RESILIATION DE LICENCE n°197082 - Publication au BOPI 1996-02-05

Inscription le 7 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°166126 - Publication au BOPI 1993-12-07

Inscription le 7 décembre 1993 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°166127 - Publication au BOPI 1993-12-07

Inscription le 23 janvier 1996 - RESILIATION DE LICENCE n°196403 - Publication au BOPI 1996-01-23

Inscription le 1 février 2018 - Changement d'adresse n°716216 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-02-01

Renouvellement sans limitation le 29 août 2018 n°2691503 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-29

Service d'édition

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.