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Marques déposées par La Prévention Routière
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L'enfant à vélo
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'enfant à vélo
La Prévention Routière, Association

Numéro de dépôt :
4060986
Date de dépôt :
15/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
L\'enfant à vélo de La Prévention Routière

Présentation de la marque L'enfant à vélo

Déposée le 15 janvier 2014 par La Prévention Routière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'enfant à vélo »

Le déposant est La Prévention Routière, Association domicilié(e) 4 rue de Ventadour - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Prévention Routière, M. RENARD Emmanuel domicilié(e) 4 rue de Ventadour - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

La Prévention Routière a également déposé les autres marques suivantes : PERMIS DE VIVRE , MOBILIPASS , PR ASSOCIATION PREVENTION ROUTIERE , RENTRER EN VIE , Yloplano et Odette la girafe , ETRE PIETON , CYCLO EXPERIENCE , SUR LES PAS DE TOM ET LILA , Les clés de l'éducation routière , ALCOOL, CANNABIS ET CONDUITE


La Prévention Routière, Association - 4 rue de Ventadour - 75001 - PARIS - France


La Prévention Routière, M. RENARD Emmanuel - 4 rue de Ventadour - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Inscription le 13 septembre 2016 - Rejet total n°680198 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; livres ; brochures ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.