Accueil marques.expert
/
Marques déposées par La Prévention Routière
/
Histoires d'automobilité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Histoires d'automobilité
La Prévention Routière, Association

Numéro de dépôt :
3980202
Date de dépôt :
31/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/01/2023
Histoires d\'automobilité de La Prévention Routière

Présentation de la marque Histoires d'automobilité

Déposée le 31 janvier 2013 par La Prévention Routière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Histoires d'automobilité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est La Prévention Routière, Association domicilié(e) 6 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Prévention Routière, M. RENARD Emmanuel domicilié(e) 6 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Histoires d'automobilité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Histoires d'automobilité est expirée depuis le 31 janvier 2023.

La Prévention Routière a également déposé les autres marques suivantes : AVEC VOUS POUR LA VIE , RUE TOM ET LILA , LA PREVENTION ROUTIERE , PREVENTION ROUTIERE FORMATION , Evoluroute , Les Zilum , La vie en jeu , PR LA PREVENTION ROUTIERE , ARRETONS LE MASSACRE SUR LA ROUTE , LES Zilum Ils sont là pour qu'on te voie!


La Prévention Routière, Association - 6 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


La Prévention Routière, M. RENARD Emmanuel - 6 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.