Marque renouvelée - Marque en vigueur

AUTOPSIE D'UN ACCIDENT
LA PREVENTION ROUTIERE, association reconnue d'utilité publique régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3569025
Date de dépôt :
11/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2028
AUTOPSIE D\'UN ACCIDENT de LA PREVENTION ROUTIERE

Présentation de la marque AUTOPSIE D'UN ACCIDENT

Déposée le 11 avril 2008 par la société LA PREVENTION ROUTIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOPSIE D'UN ACCIDENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-20 du 16 mai 2008.

Le déposant est la société LA PREVENTION ROUTIERE domicilié(e) 4 rue de Ventadour - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 719 792 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD domicilié(e) 58 AVENUE MARCEAU - 75008 - PARIS - France.

La marque AUTOPSIE D'UN ACCIDENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3569025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUTOPSIE D'UN ACCIDENT arrivera à expiration en date du 11 avril 2028.

LA PREVENTION ROUTIERE a également déposé les autres marques suivantes : AVEC VOUS POUR LA VIE , PERMIS DE VIVRE , MOBILIPASS , PR ASSOCIATION PREVENTION ROUTIERE , RENTRER EN VIE , Yloplano et Odette la girafe , ETRE PIETON , CYCLO EXPERIENCE , SUR LES PAS DE TOM ET LILA , Les clés de l'éducation routière


LA PREVENTION ROUTIERE, association reconnue d'utilité publique régie par la loi de 1901 - 4 rue de Ventadour - 75001 - PARIS - France - SIREN 775719792


BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD - 58 AVENUE MARCEAU - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Inscription le 1 février 2018 - Changement d'adresse n°716216 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-02-01

Renouvellement sans limitation le 25 février 2018 n°2673606 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-25

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils d'enseignement audiovisuel, bandes vidéo, cartouche de jeu vidéo ; cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, compacts disques audio vidéo, dessins animés, diapositives, DVD, disques numériques, films éducatifs, logiciels (programmes enregistrés), logiciels éducatifs, publications électroniques (téléchargeables), disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, éthylotest, éthylomètres.

Affiches, trousses d'écolier, autocollants, fournitures scolaires, brochures, livres, journaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), albums, journaux de bandes dessinées, cartes postales, chemises pour documents, revues (périodiques), fiches techniques, cahiers de coloriage.

Education, formation divertissement, activités sportives et culturelles, production de films sur bandes vidéo, organisation et conduite de colloques, de conférences ; organisation de concours (éducation ou divertissements), épreuves pédagogiques, exploitation de publications en ligne (non téléchargeables), organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, servies de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication de livres, organisation et conduite d'ateliers de formation.