La Rieuse des Bagnards
Présentation de la marque La Rieuse des Bagnards
Déposée par voie électronique le 22 octobre 2012 par la société la pree des noues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Rieuse des Bagnards » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Rieuse des Bagnards a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Rieuse des Bagnards est expirée depuis le 22 octobre 2022.
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07