Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Rieuse des Bagnards
la pree des noues, earl

Numéro de dépôt :
3955229
Date de dépôt :
22/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2022
La Rieuse des Bagnards de la pree des noues

Présentation de la marque La Rieuse des Bagnards

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2012 par la société la pree des noues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Rieuse des Bagnards » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la société la pree des noues domicilié(e) 12 rue du moulin, loiré - 17540 - verines - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 420 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la pree des noues, M. arnaud clavurier domicilié(e) 12 rue du moulin, loiré - 17540 - verines - France.

La marque La Rieuse des Bagnards a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Rieuse des Bagnards est expirée depuis le 22 octobre 2022.


la pree des noues, earl - 12 rue du moulin, loiré - 17540 - verines - France - SIREN 400420980


la pree des noues, M. arnaud clavurier - 12 rue du moulin, loiré - 17540 - verines - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.