ASSOCIATION " LA POULE DE MARANS " Association LOI 1901
Numéro de dépôt :
99831640
Date de dépôt :
13/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2009
Présentation de la marque LA MARANS
Déposée le 13 décembre 1999 par l'association loi 1901 " LA POULE DE MARANS "
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MARANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-05 du 4 février 2000.
Le déposant est l'association loi 1901 " LA POULE DE MARANS " domicilié(e) BP 45, 17230 MARANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 506 002 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION LA POULE DE MARANS - France.
La marque LA MARANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831640.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
