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Marques déposées par l'association loi 1901 " LA POULE DE MARANS "
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LA MARANS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA MARANS
ASSOCIATION " LA POULE DE MARANS "

Numéro de dépôt :
99779206
Date de dépôt :
02/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LA MARANS

Déposée le 2 mars 1999 par l'association loi 1901 " LA POULE DE MARANS " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MARANS »

Le déposant est l'association loi 1901 " LA POULE DE MARANS " domicilié(e) BP 45, 17230 MARANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 506 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LE PRESIDENT DE LA POULE DE MARANS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

" LA POULE DE MARANS " a également déposé les autres marques suivantes : LA MARANS


ASSOCIATION " LA POULE DE MARANS " - BP 45, 17230 MARANS - France - SIREN 418506002


MONSIEUR LE PRESIDENT DE LA POULE DE MARANS - France


Inscription le 5 janvier 2000 - Rejet total n°292822 - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 2000-01-05

OEuf extra roux de la Marans La poule dite " La Marans ".

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.