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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LA POTINIERE
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BIS'TRUCK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIS'TRUCK
LA POTINIERE, EURL
Mle BOUNIF ISMAHAN

Numéro de dépôt :
3979466
Date de dépôt :
02/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2023
BIS\'TRUCK de LA POTINIERE

Présentation de la marque BIS'TRUCK

Déposée le 2 février 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LA POTINIERE et mademoiselle BOUNIF ISMAHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIS'TRUCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LA POTINIERE domicilié(e) 158 ROUTE DES PETITS POTACHES - 38780 - SEPTEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et mademoiselle BOUNIF ISMAHAN domicilié(e) 158 ROUTE DES PETITS POTACHES - 38780 - SEPTEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA POTINIERE, M. PUJOL Patrice domicilié(e) 158 ROUTE DES PETITS POTACHES - 38780 - SEPTEME - France.

La marque BIS'TRUCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIS'TRUCK est expirée depuis le 2 février 2023.

LA POTINIERE a également déposé les autres marques suivantes : les petites fermes


LA POTINIERE, EURL - 158 ROUTE DES PETITS POTACHES - 38780 - SEPTEME - France - SIREN 4

Mle BOUNIF ISMAHAN - 158 ROUTE DES PETITS POTACHES - 38780 - SEPTEME - France


LA POTINIERE, M. PUJOL Patrice - 158 ROUTE DES PETITS POTACHES - 38780 - SEPTEME - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Carton ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments) ; sandwiches, pizzas ; gâteaux ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.