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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA POTERIE PROVENCALE
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BIOT
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOT
LA POTERIE PROVENCALE S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3487309
Date de dépôt :
12/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
12/03/2017
BIOT de LA POTERIE PROVENCALE

Présentation de la marque BIOT

Déposée le 12 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA POTERIE PROVENCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « BIOT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA POTERIE PROVENCALE domicilié(e) 1689 ROUTE DE LA MER,06410 BIOT - 06410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 648 241 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA POTERIE PROVENCALE domicilié(e) 1689 ROUTE DE LA MER,06410 BIOT - 06410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOT est expirée depuis le 12 mars 2017.


LA POTERIE PROVENCALE S.A.R.L - 1689 ROUTE DE LA MER,06410 BIOT - 06410 - France - SIREN 328648241


LA POTERIE PROVENCALE - 1689 ROUTE DE LA MER,06410 BIOT - 06410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; vaisselle non en métaux précieux.