Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TCHAN LA POTERIE DE LOGOLIN
La POTERIE DE COGOLIN Mlle Huot de Saint Albin Laurence

Numéro de dépôt :
94523785
Date de dépôt :
03/06/1994
Lieu de dépôt :
ST TROPEZ
Date d'expiration :
03/06/2004

Présentation de la marque TCHAN LA POTERIE DE LOGOLIN

Déposée le 3 juin 1994 par la société La POTERIE DE COGOLIN Mlle Huot de Saint Albin Laurence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST TROPEZ), la marque française « TCHAN LA POTERIE DE LOGOLIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la société La POTERIE DE COGOLIN Mlle Huot de Saint Albin Laurence domicilié(e) 24 rue Carnot, 83310 COGOLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 364 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA POTERIE DE COGOLIN Mlle Huot de Saint Albin Laurence - France.

La marque TCHAN LA POTERIE DE LOGOLIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523785.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TCHAN LA POTERIE DE LOGOLIN est expirée depuis le 3 juin 2004.


La POTERIE DE COGOLIN Mlle Huot de Saint Albin Laurence - 24 rue Carnot, 83310 COGOLIN - France - SIREN 378364186


LA POTERIE DE COGOLIN Mlle Huot de Saint Albin Laurence - France


Inscription le 27 septembre 1999 - Rejet partiel n°285301 - Publication au BOPI 1999-09-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

- papier, carton, photographies, produits de l'imprimerie, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. - meubles, glaces, cadres ; - ustensils et récipients pour le ménage ou la cuisine, verrerie, porcelaine et faïence - tissus et produits non compris dans d'autres classes ; couverture de lit et de table - vêtements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.