Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZELIT
La Poste

Numéro de dépôt :
93487746
Date de dépôt :
13/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2003

Présentation de la marque ZELIT

Déposée le 13 octobre 1993 par la société La Poste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZELIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la société La Poste domicilié(e) 4 Quai du Point du Jour, 92100 Boulogne Billancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 356 000 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Poste, DACJF Service Juridique Christian Courtois - France.

La marque ZELIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZELIT est expirée depuis le 13 octobre 2003.

La Poste a également déposé les autres marques suivantes : SUIVI , BONI , POSTÉSIE , STAMPIGO , POST-O-CLOCK , POSTCONTACT LISTE , POSTVALOR , STIMUL , CARREMENT FOOT , LA POSTE, ON N'A JAMAIS EU AUTANT A VOUS APPORTER


La Poste - 4 Quai du Point du Jour, 92100 Boulogne Billancourt - France - SIREN 356000000


La Poste, DACJF Service Juridique Christian Courtois - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Enveloppes, formulaires, papier à lettre, publications, représentations graphiques, ruban adhésif