Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMS'n go
LA POSTE, société anonyme

Numéro de dépôt :
4024058
Date de dépôt :
01/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/08/2023
SMS\'n go de LA POSTE

Présentation de la marque SMS'n go

Déposée le 1 août 2013 par la Société Anonyme (SA) LA POSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SMS'n go » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA POSTE domicilié(e) 44 boulevard de Vaugirard - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 356 000 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marchais domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SMS'n go a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMS'n go est expirée depuis le 1 août 2023.

LA POSTE a également déposé les autres marques suivantes : SUIVI , BONI , POSTÉSIE , STAMPIGO , POST-O-CLOCK , POSTCONTACT LISTE , POSTVALOR , STIMUL , CARREMENT FOOT , LA POSTE, ON N'A JAMAIS EU AUTANT A VOUS APPORTER


LA POSTE, société anonyme - 44 boulevard de Vaugirard - 75015 - PARIS - France - SIREN 356000000


Cabinet Marchais - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 24 janvier 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°693921 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-01-24

Appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non à usage interactif ou non). Tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son, des données ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, logiciels de planification commerciale, à savoir, logiciels informatiques utilisés pour analyser les ventes et les informations en matière de profits et pour la planification publicitaire, promotionnelle, commerciale et de marketing, logiciels, à savoir base de données électronique et logiciels pour créer, accéder, visualiser, manipuler et préparer des rapports à partir de la base de données électronique précitée dans les domaines de la publicité et des études de marché logiciels de bases de données ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ; logiciels informatiques utilisés pour analyser les ventes et les informations en matière de profits et pour la planification publicitaire, promotionnelle, commerciale et de marketing ;

Publicité notamment par le moyen de publi-rédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen d'opérations de partenariat commercial, par la vente et/ou la location de supports promotionnels imprimés et/ou électroniques, pour la promotion de produits et services divers ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; couplage publicitaire ; publipostage ; publicité télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; offres de publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale et notamment par le biais d'Internet ; services de conseils et d'informations commerciales en rapport avec la vente et la promotion de produits et services divers ; informations statistiques ; organisation d'opérations promotionnelles de stimulation de la clientèle liés aux études de marché ou campagnes marketing ; services de campagne marketing, préparation et fourniture de rapports et de recommandations commerciales basées sur ces rapports via l'Internet et les réseaux de télécommunications (SMS) ; services de conseil commercial, service de conseil commercial auprès des annonceurs concernant les médias digitaux, service de conseil dédié au référencement, aux liens sponsorisés, à la promotion des marques et au marketing ; promotion des ventes pour des tiers ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes à savoir services de recommandation, de parrainage, de mécénat, d'opérations de partenariat commercial et campagnes d'informations promotionnelles portant sur des produits et services divers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet et les réseaux de télécommunications (SMS) de produits et services divers à savoir de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides), de produits pour la conservation des fleurs, de produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles, de produits chimiques pour l'avivage des matières textiles, d'engrais pour les terres, de terre pour la culture, de matières tannantes, d'adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, de colles (apprêts), de produits pour décoller, de pâte de bois, de dissolvants pour vernis, de films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés, d'antigels, de liquides pour freins, d'acétone, d'acide chlorhydrique, d'eau distillée, d'eau acidulée pour la recharge des accumulateurs, d'eau oxygénée, de couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), d'enduits (peintures), de cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs, de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de diluants et liants pour couleurs, laques et peintures, de matières tinctoriales, de mastic de vitrier, de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, d'eau de Javel, de détachants, d'assouplisseurs, de colorants pour la lessive, de produits pour enlever la peinture, de papier émeri, de produits pour l'enlèvement de la rouille, de décapants, de détartrants à usage domestique, de détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, de préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, de cires à parquets, de cirages, de liquide pour lave-glaces, de savons, de parfums, d'eaux de toilette, de désodorisants à usage personnel (parfumerie), de cosmétiques, de produits pour le soin des cheveux, de teintures pour cheveux, de shampooings, de dentifrices, de produits pour les soins de la bouche non à usage médical, de dépilatoires, de produits de maquillage et de démaquillage, de produits de rasage, de savons à barbe, de produits de toilette, de vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles, de préparations cosmétiques pour l'amincissement, de préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau, de préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires, de bâtonnets ouatés à usage cosmétique, de ouate à usage cosmétique, de serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, de produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), de shampooings pour animaux de compagnie, de encens, de bois odorants, de pots-pourris odorants, d'huiles et graisses industrielles, lubrifiants, de combustibles (y compris les essences pour moteurs), d'huiles pour moteurs, de carburants, de gasoil, de bougies et mèches (éclairage), de chandelles, de bougies parfumées, d'allume-feu, de briquettes combustibles, d'alcool à brûler, de charbon de bois (combustible), de bois à brûler, de graisses pour le cuir, de produits pharmaceutiques, vétérinaires, de produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, de pharmacies portatives, de substances, boissons, aliments diététiques à usage médical, de préparations médicales pour l'amincissement, de infusions médicinales, de tisanes, de préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, de compléments nutritionnels à usage médical, de suppléments alimentaires minéraux, de aliments et farines lactées pour bébés, de matériel pour pansements, de adhésifs pour prothèses dentaires, d'antiseptiques, de désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons, de produits contre les brûlures, de produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil), de coton hydrophile, de bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques, de tampons pour la menstruation, de coussinets d'allaitement, de produits pour la stérilisation, de désodorisants autres qu'à usage personnel, de solutions pour verres de contact, de produits pour la purification de l'air, de produits anti-insectes, de fongicides, herbicides, de colliers antiparasitaires pour animaux, de répulsifs pour chiens, de produits pour laver les animaux, de matériaux de constructions métalliques, de échelles métalliques, d'enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques), de coffres-forts, de câbles et fils métalliques non électriques, de serrurerie métallique non électrique, de quincaillerie métallique, de tuyaux métalliques, de coffres-forts, de chaînes métalliques, de anneaux métalliques, de charnières métalliques, de chenets, de garde-feu métalliques, de clés, de cadenas, de boîte à lettres en métal, de boîtes à outils vides en métal, de fils à lier métalliques, de fils d'antenne, de boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques, de feuilles d'aluminium, de patères métalliques pour vêtements, de piquets de tente métalliques, de manches à balais métalliques, de capsules et fermetures de bouteille métalliques, de distributeurs fixes de serviettes, de plaques d'immatriculation métalliques, de sonnettes, de objets d'art en métaux communs, de machines-outils, de outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), de bougies d'allumage pour moteurs à explosion, de perceuses à main électriques, de couteaux, cisailles et ciseaux électriques, de pistolets à colle électriques, de pistolets pour la peinture, de chalumeaux et fers à souder à gaz, de tondeuses à gazon (machines), de dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles, de pompes d'aération pour aquariums, d'appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons, de machines et robots de cuisine électriques, de machines à laver le linge et la vaisselle, de essoreuses, de aspirateurs de poussière, de sacs pour aspirateurs, de cireuses à parquet électriques, de cireuses électriques pour chaussures, de machines et appareils électriques de nettoyage, de machines à coudre et à tricoter, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie non électrique, de fourchettes, de cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments, d'armes blanches, de ciseaux, de cisailles, de scies, tournevis, sécateurs, serpes, de outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement, de râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux, de tondeuses à gazon (instruments à main), d'appareils pour détruire les parasites des plantes, de pulvérisateurs pour insecticides, d'outils mécaniques pour hacher, découper les aliments, d'ouvre-boîtes non électriques, de casse-noix, de rasoirs, lames de rasoirs, de limes et pinces à ongles, coupe-ongles, de trousses de manucure et de pédicure, de tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, d'appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler, d'appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, de matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise, de piles électriques, de batteries d'allumage, de fers à repasser électriques, de appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrements magnétiques, de disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo, de bandes vidéo, de télécopieurs, de appareils téléphoniques, de adaptateurs destinés aux téléphones, de chargeurs de batteries pour téléphones, de sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques, de répondeurs téléphoniques, d'antennes, de appareils de projection et écrans, de flashes (photographie), de films (pellicules) impressionnés, d'étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, de machines à dicter, de caisses enregistreuses, machines à calculer, de équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples, de modems, d'agendas électroniques, d'appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, de cartouches de jeux vidéo, de jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes, de cartes à mémoire ou à microprocesseur, de cartes magnétiques, de cartes de téléphone, de boussoles, de ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée, de balances, de casques de protection, de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de filets de protection contre les accidents, de vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, de baromètres, de alcoomètres, de extincteurs, de sabliers, de serrures électriques, de sonnettes de portes, électriques, d'instruments d'alarme, de aimants décoratifs (magnets), d'appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires, de inhalateurs, de matériel de suture, de préservatifs, de biberons, tétines de biberons, de sucettes (tétines), de thermomètres à usage médical, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils pour la désodorisation et la purification de l'air, de ventilateurs électriques à usage personnel, d'appareils pour la purification de l'eau, de stérilisateurs, de hottes aspirantes de cuisine, de barbecues, de glacières, de fours, de allume-gaz, de grille-pain, cafetières électriques, de friteuses électriques, d'appareils à glace, de sèche-cheveux, de sécheurs de linge électriques, de chaufferettes, d'ampoules et lampes électriques, de phares et feux de véhicules, de véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, de bicyclettes, de chariots à bascule, de remorques (véhicules), de stores (pare-soleil) pour automobiles, de essuie-glace, de rétroviseurs, de chambres à air et clous pour pneumatiques, de appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, de pompes de bicyclette, de voitures d'enfants, de trottinettes, de housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, de porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules, de poussettes, d'antivols pour véhicules, de chariots à provision, de brouettes, d'armes à feu, de munitions et projectiles, d'explosifs, de feux d'artifice, de pétards, d'étuis pour fusils, de armes de protection à base de gaz lacrymogène, de sprays de défense personnelle, de bandoulières pour armes, cartouchières, de fusées de signalisation, de articles de bijouterie, de joaillerie, de coffrets à bijoux en métaux précieux, d'écrins, d'horlogerie et instruments chronométriques, de montres et bracelets de montres, de boutons de manchette, épingles de cravates, de porte-clés de fantaisie, de boîtes en métaux précieux, de figurines (statuettes) en métaux précieux, de objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses, de instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique, de boîtes à musique, de chevalets pour instruments de musique, de diapasons, d'étuis pour instruments de musique, de papier, de carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), de cartonnages, de sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, de feuilles (papeterie), de produits de l'imprimerie, de articles pour reliures, photographies, papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, pinceaux, de boîtes de peinture (matériel scolaire), de machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de fournitures scolaires, de enveloppes, de classeurs, d'albums, livres, périodiques, d'almanachs, brochures, cahiers, de calendriers, de lithographies, gravures, de peintures (tableaux), d'affiches, cartes géographiques, journaux, de machines à cacheter, de serviettes à démaquiller en papier, de couches-culottes en papier ou en cellulose, de filtres à café en papier, de décalcomanies, de sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), de sachets pour la cuisson par micro-ondes, de enseignes en papier ou en carton, de papier hygiénique, de linge de table en papier, d'essuie-mains, mouchoirs en papier, de cartes de voeux, de cartes postales, de patrons pour la couture, de chapelets, de globes terrestres, de caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, de garnitures d'étanchéité ou d'isolation, de bagues d'étanchéité, de produits en matières plastiques mi-ouvrés, de matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles non métalliques, de tuyaux d'arrosage, de fibres de verre pour l'isolation, de matières pour l'insonorisation, de feuilles anti-éblouissantes pour vitres, de gants isolants, de vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants, de mastics pour joints, de sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc, de anneaux, bouchons en caoutchouc, de fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile, de cuir et imitations du cuir, de peaux d'animaux, de malles, mallettes et valises, de ombrelles, parapluies, de parasols et cannes, de fouets et sellerie, de sacs à main, de sacs de plage, de sacs, trousses et coffres de voyage, de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », de nécessaires de cosmétiques, de sacs et filets à provisions, de sacs à dos, de sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), de sacs à roulettes, de sacs housses pour vêtements (pour le voyage), de cartables, portefeuilles, de porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, de étuis pour clés (maroquinerie), de porte-monnaie, de sacoches à outils (vides), de boîtes à chapeaux en cuir, de sacoches et écharpes pour porter les enfants, de colliers et habits pour animaux, de matériaux de construction non métalliques, de ciment, enduits, plâtre, de bois de construction, de placage, de briques, de vitres, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, de revêtements (construction), de carrelages non métalliques, de cheminées non métalliques, de fenêtres et portes non métalliques, de stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, de piscines, de conduites d'eau non métalliques, de constructions transportables non métalliques, de aquariums (constructions), de meubles, de présentoirs, de glaces (miroirs), de cadres (à l'exception de ceux pour la construction), de objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, de boîtes en bois ou en matières plastiques, de niches et couchettes pour animaux d'intérieur, de arbres à griffes pour chats, de tableaux d'affichage, de établis, de métiers à broder, de plaques d'immatriculation non métalliques, de enseignes en bois ou en matières plastiques, de numéros de maison non métalliques, non lumineux, de serrurerie non métallique et non électrique, de charnières, chevilles non métalliques, de parcs pour bébés, berceaux, de trotteurs pour enfants, de caillebotis non métalliques, de matériel de couchage à l'exception du linge, de sacs de couchage pour le camping, de coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas, de cintres et housses à vêtements, de anneaux, tringles et crochets de rideaux, de poignées de portes non métalliques, de distributeurs fixes de serviettes non métalliques, de casiers à bouteilles, de bouchons de bouteille, de manches à balais non métalliques, de porte-parapluie, de échelles en bois ou en matières plastiques, de décorations en matières plastiques pour aliments, de pailles pour la dégustation de boissons, de stores d'intérieur à lamelles, de mannequins, d'éventails, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), de balais, cuvettes, de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, paille de fer, de gants de ménage, de chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage, d'ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence, de batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques, de vaisselle, de vases, de bougeoirs, de nécessaires pour pique-nique (vaisselle), de tire-bouchons, d'ouvre-bouteilles, de distributeurs de savon, de papier hygiénique, de porte rouleaux pour papier hygiénique, de pots de chambre, de étendoirs à linge, de pinces à linge, de poubelles, de planches à repasser et housses pour planches à repasser, de sacs isothermes, de pièges à insectes, de pots à fleurs, de cache-pot non en papier, de bacs de propreté pour animaux, de bacs à litière, de cages pour animaux de compagnie, de peignes pour animaux, de instruments d'arrosage, de gants de jardinage, de blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire, de boîtes à savon, de cure-dents, d'ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes, de vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums, de baignoires portatives pour bébés, de chausse-pieds, de tirelires non métalliques, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), de ficelles, de tentes, de bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), de voiles (gréements), de sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles, de sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, de matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), de filets de pêche, hamacs, de fils à lier non métalliques, de fils à usage textile, de laine filée, de fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile, de tissus, de linge de lit et de maison, de linge de table non en papier, de linge de bain (à l'exception de l'habillement), de tentures murales en matières textiles, de sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), de serviettes à démaquiller en matières textiles, de moustiquaires, de linge de ménage, de étiquettes en tissu, de stores en matières textiles, de mouchoirs de poche (en matières textiles), de vêtements, de ceintures, gants (habillement), de bretelles, de chapeaux, de articles chaussants, de chaussettes, bas, collants, de chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, de semelles intérieures, de chaussures de plage, de chaussures de ski, de chaussures de sport, de bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain, de vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée), de masques pour dormir, de articles de mercerie (à l'exception des fils), de passementerie, de dentelles et broderies, rubans et lacets, de boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, de fleurs et fruits artificiels, de badges ornementaux, d'ornements de chapeaux, non en métaux précieux, de articles décoratifs pour la chevelure, de bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes, de perruques, de fermetures à glissière, de lacets de chaussures, de pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie), de boîtes à couture, de tapis, paillassons, nattes, linoléum, de revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures), de tentures murales non en matières textiles, de tapis pour automobiles, de descentes de bain (tapis), de tapis de gymnastique, de tapis antiglissants, de gazon artificiel, de jeux, jouets, de attrapes (farces), de décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), d'objets de cotillon, masques de carnaval, de cerfs-volants, de cartes à jouer, de articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures), de cannes à pêche, de engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, de jouets pour animaux domestiques, de jeux automatiques à prépaiement, de jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, de viande, poisson, volaille et gibier, de charcuterie, de fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits, de pulpes et salades de fruits, de salades de légumes, de conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, de confitures, marmelades, compotes, de gelées comestibles, de pollen préparé pour l'alimentation, de extraits d'algues à usage alimentaire, de graines de soja conservées à usage alimentaire, de protéines pour l'alimentation humaine, de soupes, d'oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, de huiles et graisses comestibles, de pommes chips, de café, thé, cacao, chocolat, de produits de chocolaterie, de boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, de infusions non médicinales, de sucre, édulcorants naturels, de riz, tapioca, sagou, de pâtes alimentaires, semoule, de farines et préparations faites de céréales, de pain, pâtisserie, confiserie, sucreries, de glaces comestibles, de miel, de aromates autres que les huiles essentielles, de levure, sel, de moutarde, de vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, de ketchup, de mayonnaises, de assaisonnements, de épices, d'herbes potagères conservées, de glace à rafraîchir, de sandwiches, de pizzas, de produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), de graines (semences), de gazon naturel, de fruits et légumes frais, de champignons frais, d'herbes potagères fraîches, de crustacés vivants, de semences, de arbres, arbustes, de plantes et fleurs naturelles, d'arbres de Noël, d'aliments et boissons pour animaux, de produits pour litière, de appâts pour la pêche (vivants), d'animaux vivants, de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, de boissons alcooliques (à l'exception des bières), de tabac, de articles pour fumeurs, d'allumettes, briquets pour fumeurs, de boîtes et étuis à cigares et cigarettes, de appareils de poche pour rouler les cigarettes, de filtres pour cigarettes, de cendriers pour fumeurs, de coupe-cigares, de papier à cigarettes, de pipes, de cure-pipes ; informations sur les services marketing, conseil dans tous les domaines du Marketing et du marketing interactif, de l'Internet et des autres médias numériques ainsi que des réseaux de télécommunications (SMS) ; délégation (placement) de personnel spécialisé dans les domaines du Marketing, de l'Internet et des autres médias numériques ainsi que des réseaux de télécommunications (SMS) ; gestion opérationnelle (gestion commerciale) de projets Marketing et relatifs à Internet et aux autres médias numériques ainsi que des réseaux de télécommunications (SMS) ; exploitation de banques de données et de bases de données administratives, commerciales et publicitaires ;

Télécommunications ; services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; transmission et diffusion d'images, de sons, de données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; transmission de télégrammes et de SMS ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; services des transmission d'informations par réseau informatique et télématique et en particulier par réseau Internet et réseaux de télécommunications (SMS), services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; transmission d'informations sur réseaux informatiques en général ; services de communication au public par voie électronique et par SMS ; services de transmission d'informations dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de transmission de textes, de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ;

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement dans tous les domaines du Marketing, de l'Internet et des autres médias numériques et des réseaux de télécommunication (SMS) ; production et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ;

Constitution, réalisation de banques de données et de bases de données ; constitution, réalisation et exploitation, à savoir mise à jour, maintenance, de sites Web ; programmation pour appareils électroniques ; services de téléchargement de textes, articles de presse, photographies, dépêches, images, logos, messages, données, sons, sonneries, musiques, jeux, vidéos, informations par terminaux d'ordinateurs, par réseau informatique, télématique et téléphonique y compris par réseau Internet, par câble, par supports télématiques, par téléphones mobiles, par téléscripteur et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services d'échange de correspondance et notamment services d'échange de correspondance par ordinateurs ou par appareils et instruments de téléphonie et de télécommunications et sur le réseau Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; développement de systèmes en communication ; reconstitution, nettoyage et dédoublonnage de bases de données, conception de systèmes informatiques, conversion de données et de programmes informatiques, hébergement de sites informatiques.