REDUISONS COMPENSONS OBJECTIF ZERO CO2 LE COURRIER, PREMIER MEDIA NEUTRE EN CARBONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
REDUISONS COMPENSONS OBJECTIF ZERO CO2 LE COURRIER, PREMIER MEDIA NEUTRE EN CARBONE
LA POSTE, Société anonyme
Numéro de dépôt :
3900027
Date de dépôt :
24/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/02/2022
Présentation de la marque REDUISONS COMPENSONS OBJECTIF ZERO CO2 LE COURRIER, PREMIER MEDIA NEUTRE EN CARBONE
Déposée le 24 février 2012 par la Société Anonyme (SA) LA POSTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « REDUISONS COMPENSONS OBJECTIF ZERO CO2 LE COURRIER, PREMIER MEDIA NEUTRE EN CARBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-11 du 16 mars 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA POSTE domicilié(e) 44 boulevard de Vaugirard - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 356 000 000 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marchais de Candé, Mme. Emmanuelle Limouzy domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France.
La marque REDUISONS COMPENSONS OBJECTIF ZERO CO2 LE COURRIER, PREMIER MEDIA NEUTRE EN CARBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900027.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REDUISONS COMPENSONS OBJECTIF ZERO CO2 LE COURRIER, PREMIER MEDIA NEUTRE EN CARBONE est expirée depuis le 24 février 2022.
LA POSTE, Société anonyme - 44 boulevard de Vaugirard - 75015 - Paris - France - SIREN 356000000
Cabinet Marchais de Candé, Mme. Emmanuelle Limouzy - 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Inscription le 24 janvier 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°693921 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-01-24
Classeurs, livres timbrés, papier et carton (pour la papeterie, l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs pour la papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartes de visites ; enveloppes (papeterie) ; factures (papeterie) ; feuilles (papeterie) ; formulaires (papeterie) ; timbres-poste ; timbres à cacheter ; plaques à timbrer ; machines pour l'affranchissement (pour coller les timbres ou imprimer l'affranchissement) ; cachets (sceaux) ; tampons pour cachets ; composteurs ; enveloppes préaffranchies, cartes postales et colis préaffranchis ; caractères d'imprimerie ; machines à cacheter de bureau ; carnets de chèques, formules imprimées à l'usage de banques. Etiquettes non en tissus ;
Gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; transcription de communications ; abonnements télématiques ; abonnements à une base de données ; abonnements à un centre serveur de bases de données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de type Internet ; abonnement à des journaux électroniques ; abonnement à un service de télécommunication ; services de mise à jour de bases de données ; services de transmission d'informations accessibles par code d'accès à Internet ou par réseau de type Internet permettant aux abonnés de connaître le solde de leurs comptes et opérations effectuées ; reproduction de documents ; location de photocopieurs ; location de machines et d'appareils de bureau ; travaux de bureau ; traitement de textes ; compilation de renseignements ; comptabilité ; établissement de relevés de compte ; préparation de feuilles de paie ; tenue de livres ; publicité ; promotion des ventes ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; courriers publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; diffusion et mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; exploitation de banques de données administratives ; services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition ou la systématisation de communications écrites et d'enregistrements ;
Télécommunications ; transmission de messages, télégrammes ; transmission électronique de données, d'images, de documents, de cartes postales par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission de messages ou d'images assistés par ordinateurs ; traitement, émission et réception de données, de signaux et d'information par voie télématique, par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications ; échange de données informatisées ; service de courrier électronique ; service de messagerie électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; information en matière de télécommunication ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; location d'appareils pour la transmission de messages ; services d'acheminement pour télécommunications ; stockage de données informatiques ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; location d'appareils pour la transmission des messages ; transmission de télécopies. Agences de presse et d'information (nouvelles) ; transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de publications périodiques et autres imprimés concernant l'Internet par ordinateurs et par réseau de communication ; services de communication (transmission) en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs sur Internet et le réseau mondial Web ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet ;
Entreposage de support de données ou de documents stockés électroniquement ; affrètement ; livraison de colis, de produits, de marchandises ; conditionnement de produits ; distribution de courrier, de journaux, de colis, de marchandises ; emballage de produits ; informations en matière de transport ; informations en matière d'entreposage ; services d'expéditions ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; messagerie (courrier et marchandises) ; courses rapides ; transport, emballage et entreposage de marchandises, stockage de marchandises, services de changements d'adresse à savoir services de réexpédition de courriers ;
Services scientifiques dans les domaines de l'évaluation des émissions de gaz ; Conseils et expertises dans les domaines de l'évaluation des émissions de gaz ; Services d'ingénierie, d'études de projets techniques dans les domaines de l'évaluation des émissions de gaz ; Services de recherches scientifiques et industrielles liées à la protection de l'air et de l'environnement ; Diagnostic technique sur l'évaluation des émissions de gaz ; Service de prévention des pollutions, à savoir études de risques, ingénierie pour l'élaboration et la mise en place de solutions de prévention de pollution, Mise disposition de logiciels, de données et applications Web relatifs l'évaluation des émissions de gaz et à la pollution ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), conseils techniques liés aux émissions de gaz et à la pollution ; services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les émissions de gaz et la pollution ; services d'analyse, d'expertise et de traitements de l'acquisition de données enregistrées lors de campagne d'essais de véhicules ; évaluations, estimations, recherches, et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir expertise (travaux) d'ingénieurs, services d'analyse et de recherches industrielles, à savoir recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers, conseils en matière de protection de l'environnement ; contrôle de qualité ; services de travaux d'ingénieurs et d'expertise en matière d'émissions de gaz et de pollution ; services d'analyse, d'étude et de conseil en matière de bilans environnementaux, services de réalisation de bilans environnementaux.
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