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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA POSTE
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MODULO T
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODULO T
LA POSTE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4197004
Date de dépôt :
16/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/07/2025
MODULO T de LA POSTE

Présentation de la marque MODULO T

Déposée le 16 juillet 2015 par la Société Anonyme (SA) LA POSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MODULO T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA POSTE domicilié(e) 44 boulevard de Vaugirard - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 356 000 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marchais Associés domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque MODULO T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULO T arrivera à expiration en date du 16 juillet 2025.

LA POSTE a également déposé les autres marques suivantes : SUIVI , BONI , POSTÉSIE , STAMPIGO , POST-O-CLOCK , POSTCONTACT LISTE , POSTVALOR , STIMUL , CARREMENT FOOT , LA POSTE, ON N'A JAMAIS EU AUTANT A VOUS APPORTER


LA POSTE, Société anonyme - 44 boulevard de Vaugirard - 75015 - PARIS - France - SIREN 356000000


Marchais Associés - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Inscription le 24 janvier 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°693921 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-01-24

Timbre-poste ;

Services de vente de détail de timbres, cartes postales, cartes de correspondance et enveloppes préaffranchies, notamment au moyen d'un site Internet de vente à distance ;

Livraison de colis, de produits, de marchandises ; distribution de courrier, de journaux, de colis, de marchandises ; services d'expéditions ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; messagerie (courrier et marchandises) ; informations en matière de livraison et d'expédition ; stockage physique de données et documents informatiques stockés électroniquement ; courses rapides à savoir transport par coursier.