Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODULO
LA POSTE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4196999
Date de dépôt :
16/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/07/2025
MODULO de LA POSTE

Présentation de la marque MODULO

Déposée le 16 juillet 2015 par la Société Anonyme (SA) LA POSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MODULO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA POSTE domicilié(e) 44 boulevard de Vaugirard - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 356 000 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marchais Associés domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque MODULO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULO arrivera à expiration en date du 16 juillet 2025.

LA POSTE a également déposé les autres marques suivantes : SUIVI , BONI , POSTÉSIE , STAMPIGO , POST-O-CLOCK , POSTCONTACT LISTE , POSTVALOR , STIMUL , CARREMENT FOOT , LA POSTE, ON N'A JAMAIS EU AUTANT A VOUS APPORTER


LA POSTE, Société anonyme - 44 boulevard de Vaugirard - 75015 - PARIS - France - SIREN 356000000


Marchais Associés - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Inscription le 24 janvier 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°693921 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-01-24

Timbre-poste ;

Services de vente de détail de timbres, cartes postales, cartes de correspondance et enveloppes préaffranchies, notamment au moyen d'un site Internet de vente à distance ;

Livraison de colis, de produits, de marchandises ; distribution de courrier, de journaux, de colis, de marchandises ; services d'expéditions ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; messagerie (courrier et marchandises) ; informations en matière de livraison et d'expédition ; stockage physique de données et documents informatiques stockés électroniquement ; courses rapides à savoir transport par coursier.