Marque renouvelée - Marque en vigueur

LETTRE RECOMMANDEE PREMIUM
LA POSTE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3755210
Date de dépôt :
21/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2030
LETTRE RECOMMANDEE PREMIUM de LA POSTE

Présentation de la marque LETTRE RECOMMANDEE PREMIUM

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) LA POSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LETTRE RECOMMANDEE PREMIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA POSTE domicilié(e) 9 rue du colonel Pierre Avia, 75015 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 356 000 000 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marchais & Associés, Mme LIMOUZY Emmanuelle domicilié(e) 4 avenue Hoche, 75008 Paris - France.

La marque LETTRE RECOMMANDEE PREMIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LETTRE RECOMMANDEE PREMIUM arrivera à expiration en date du 21 juillet 2030.

LA POSTE a également déposé les autres marques suivantes : SUIVI , BONI , POSTÉSIE , STAMPIGO , POST-O-CLOCK , POSTCONTACT LISTE , POSTVALOR , STIMUL , CARREMENT FOOT , LA POSTE, ON N'A JAMAIS EU AUTANT A VOUS APPORTER


LA POSTE, Société anonyme - 9 rue du colonel Pierre Avia, 75015 Paris - France - SIREN 356000000


Marchais & Associés, Mme LIMOUZY Emmanuelle - 4 avenue Hoche, 75008 Paris - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 24 janvier 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°693921 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-01-24

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2020 n°2755265 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-23

Papier et carton (pour la papeterie, l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, imprimés ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enveloppes (papeterie) ; feuilles (papeterie) ; formulaires (papeterie) ; timbres-poste ; timbres à cacheter ; machines pour l'affranchissement (pour coller les timbres ou imprimer l'affranchissement) ; cachets (sceaux) ; enveloppes pré-affranchies, cartes postales et colis pré-affranchis ;

Télécommunications ; transmission de messages, télégrammes ; transmission électronique de données, d'images, de documents, de cartes postales par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission de messages ou d'images assistés par ordinateurs ; traitement (transmission), émission et réception de données, de signaux et d'information par voie télématique, par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications ; échange de données informatisées ; service de courrier électronique ; service de messagerie électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; information en matière de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; services d'acheminement pour télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; services de communication (transmission) en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs sur Internet et le réseau mondial Web ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet, Transmission et notification de messages, d'informations sur le suivi de colis et de courrier, par mail ou SMS ;

Affrètement ; livraison de colis, de produits, de marchandises, conditionnement de produits ; distribution de courrier, de journaux, de colis ; distribution (livraison) de marchandises ; emballage de produits ; informations en matière de transports ; informations en matière d'entreposage ; services d'expéditions ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; messagerie (courrier et marchandises).