Marque renouvelée - Marque en vigueur

LETTRE PRIORITAIRE
LA POSTE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3458294
Date de dépôt :
23/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2026
LETTRE PRIORITAIRE de LA POSTE

Présentation de la marque LETTRE PRIORITAIRE

Déposée le 23 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) LA POSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LETTRE PRIORITAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-48 du 1 décembre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA POSTE domicilié(e) 9 rue du Colonel Pierre Avia - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 356 000 000 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIES, Mme LIMOUZY Emmanuelle domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque LETTRE PRIORITAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3458294.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LETTRE PRIORITAIRE arrivera à expiration en date du 23 octobre 2026.

LA POSTE a également déposé les autres marques suivantes : SUIVI , BONI , POSTÉSIE , STAMPIGO , POST-O-CLOCK , POSTCONTACT LISTE , POSTVALOR , STIMUL , CARREMENT FOOT , LA POSTE, ON N'A JAMAIS EU AUTANT A VOUS APPORTER


LA POSTE, Société anonyme - 9 rue du Colonel Pierre Avia - 75015 - PARIS - France - SIREN 356000000


MARCHAIS ASSOCIES, Mme LIMOUZY Emmanuelle - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Inscription le 25 mai 2010 - Changement de nature juridique n°524242 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25

Inscription le 24 janvier 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°693921 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-01-24

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2016 n°2631274 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-28

Cartes de visites ; étiquettes non en matières textiles ; enveloppes (papeterie) ; factures ; feuilles (papeterie) ; formulaires (papeterie) ; timbres-poste ; cachets (sceaux) ; enveloppes pré-affranchies, cartes postales et colis pré-affranchis ; produits de l'imprimerie, papeterie, emballages pour bouteilles (en carton ou en papier), matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartonnages, boîtes en carton.

Télécommunications ; transmission électronique de données, d'images, de documents, de cartes postales par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de transmission d'informations par voie télématique ; échange de données informatisées ; service de courrier électronique ; service de messagerie électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; communications par terminaux d'ordinateurs, services d'affichage électronique (télécommunication).

Affrètement ; livraison de colis, de produits, de marchandises ; conditionnement de produits ; distribution de courrier, de journaux, de colis, de marchandises ; emballage de produits ; informations en matière de transports ; informations en matière d'entreposage ; services d'expéditions ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; messagerie (courrier et marchandises) ; courses rapides ; transport, emballage et entreposage de marchandises.