Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LETTRE EN LIGNE
LA POSTE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3858213
Date de dépôt :
12/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/09/2021
LETTRE EN LIGNE de LA POSTE

Présentation de la marque LETTRE EN LIGNE

Déposée le 12 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) LA POSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LETTRE EN LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA POSTE domicilié(e) 44 boulevard de Vaugirard - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 356 000 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marchais de Candé domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque LETTRE EN LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LETTRE EN LIGNE est expirée depuis le 12 septembre 2021.

LA POSTE a également déposé les autres marques suivantes : SUIVI , BONI , POSTÉSIE , STAMPIGO , POST-O-CLOCK , POSTCONTACT LISTE , POSTVALOR , STIMUL , CARREMENT FOOT , LA POSTE, ON N'A JAMAIS EU AUTANT A VOUS APPORTER


LA POSTE, Société anonyme - 44 boulevard de Vaugirard - 75015 - Paris - France - SIREN 356000000


Cabinet Marchais de Candé - 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 24 janvier 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°693921 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-01-24

Papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartes de visites ; enveloppes (papeterie) ; factures (papeterie) ; feuilles (papeterie) ; formulaires (papeterie) ; timbre-poste ; timbres à cacheter ; cartes postales ; enveloppes préaffranchies, cartes postales et colis préaffranchis ; colis (boîte en carton ou en papier), paquets (boîte en carton ou en papier), enveloppes (papeterie) ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ;

Services de vente de détail de produits pour l'envoi du courrier tels que colis (boîte en carton ou en papier), paquets (boîte en carton ou en papier), enveloppes (papeterie), emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; gestion et hébergement de fichiers informatiques ; saisie, classement et archivage de données, de documents et de plans ; reproduction de documents ; gestion électronique de données et de documents ; gestion commerciale d'accès à des services Internet et de télécommunications ; compilation de nouvelles et d'informations générales ; mise à jour de bases de données ; informations (pour des tiers) dans les domaines de la conservation, du classement, de l'archivage et de la consultation de données et d'images, ainsi qu'en matière d'organisation et de logistique (notamment gestion de stocks) ; publipostage ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; transcription de communications ; abonnements télématiques ; abonnements à une base de données ; abonnements à un centre serveur de bases de données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de type Internet ; services de transmission d'informations accessibles par code d'accès à Internet ou par réseau de type Internet permettant aux abonnés de connaître le suivi de leurs documents, le solde de leurs comptes et opérations effectuées ; abonnement à des journaux électroniques ; abonnement à un service de télécommunication ; services de mise à jour de bases de données ; services de transmission d'informations accessibles par code d'accès à Internet, par réseau de type Internet, par courrier électronique ou par SMS ; reproduction de documents ; travaux de bureau ; traitement de textes ; compilation de renseignements ; publicité ; promotion des ventes ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; courriers publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; diffusion et mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; études de marchés, études quantitatives et qualitatives concernant l'impact de campagnes publicitaires, sondages d'opinions ; exploitation de banques de données administratives ; services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition ou la systématisation de communications écrites et d'enregistrement ;

Télécommunications ; transmission de messages, de télégrammes ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet, transmission et notification de messages, d'informations sur le suivi de colis et de courrier, par courriel ou messagerie SMS ; service de courrier électronique ; service de messagerie électronique ; transmission électronique de courriers, de données, d'images, de documents, de cartes postales par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission de messages ou d'images assistée par ordinateurs ; traitement (transmission), émission et réception de données, de signaux et d'information par voie télématique, par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications ; échange de données informatisées ; services de courrier électronique ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et des banques d'images ; information en matière de télécommunication ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; location d'appareils pour la transmission de messages ; services d'acheminement pour télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; location d'appareils pour la transmission des messages ; transmission de télécopies, agences de presse et d'information ; transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de publications périodiques et autres imprimés concernant l'Internet par ordinateurs et par réseau de communication ; services de communication (transmission) en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs sur Internet et le réseau mondial Web ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet, transmission et notification de messages, d'informations sur le suivi de colis et de courrier, par mail ou SMS ; services de transmission d'informations accessibles par code d'accès à Internet ou par réseau de type Internet permettant aux abonnés de connaître le solde de leurs comptes et opérations effectuées ; conseils techniques dans le domaine des réseaux de transmission de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;

Entreposage de support de données ou de documents stockés électroniquement ; affrètement ; livraison de colis, de produits, de marchandises ; conditionnement de produits ; distribution de courrier, de journaux, de colis, de marchandises ; emballage de produits ; informations en matière de transport ; informations en matière d'entreposage ; services d'expéditions ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; messagerie (courrier et marchandises) ; courses rapides ; transport, emballage et entreposage de marchandises, stockage de marchandises, Services de changements d'adresse à savoir services de réexpédition de courriers ;

Imprimerie, impression numérique, impression lithographique, impression en offset ;

Etude et conception de services de gestion informatisée et dématérialisée d'envoi de document, de pli et de colis ; programmation pour ordinateurs ; services d'élaboration (conception) de logiciels ; développement de systèmes en communication ; reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique, hébergement de sites informatiques ;

Services de cryptographie, à savoir fourniture d'accès à un portail de services de certification et d'authentification de signatures et de documents ; consultation en matière de sécurité de transmission de documents ; consultations en matières de sécurité.