Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CARRE D'ENCRE
LA POSTE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3645194
Date de dépôt :
20/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2029
LE CARRE D\'ENCRE de LA POSTE

Présentation de la marque LE CARRE D'ENCRE

Déposée le 20 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) LA POSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CARRE D'ENCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-22 du 29 mai 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA POSTE domicilié(e) 9 rue du Colonel Pierre Avia - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 356 000 000 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, Mme LIMOUZY Emmanuelle domicilié(e) 4 Avenue HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE CARRE D'ENCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3645194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CARRE D'ENCRE arrivera à expiration en date du 20 avril 2029.

LA POSTE a également déposé les autres marques suivantes : SUIVI , BONI , POSTÉSIE , STAMPIGO , POST-O-CLOCK , POSTCONTACT LISTE , POSTVALOR , STIMUL , CARREMENT FOOT , LA POSTE, ON N'A JAMAIS EU AUTANT A VOUS APPORTER


LA POSTE, Société anonyme - 9 rue du Colonel Pierre Avia - 75015 - PARIS - France - SIREN 356000000


MARCHAIS ASSOCIÉS, Mme LIMOUZY Emmanuelle - 4 Avenue HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Inscription le 6 décembre 2010 - Changement de nature juridique n°537318 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06

Inscription le 24 janvier 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°693921 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-01-24

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2019 n°2709338 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-13

Papier, carton et produits en ces matières [papier, cartons], à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, feuilles, boites pour l'emballage, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés, albums, almanachs, autocollants [articles de papeterie], bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, bandes collantes pour la papeterie ou le ménage, calendriers, cire à cacheter, colles pour la papeterie ou le ménage, décalcomanies, étiquettes non en tissu, faire-part [papeterie], cartes postales, timbres-poste, timbres à adresses, timbres à cacheter, machines pour l'affranchissement, pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement, plaques à timbrer. Classeurs, livres timbrés, papier et carton (pour la papeterie, l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres ; papeterie ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartes de visites ; enveloppes (papeterie) ; feuilles (papeterie) ; papier à lettre, papier à écrire, stylos, gommes, taille crayon, ôte agrafes, trombone ; enveloppes pré-affranchies, cartes postales et colis préaffranchis (en papier ou en carton), composteurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, courrier publicitaire, décoration de vitrines, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, mise en pages à buts publicitaires, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, promotion des ventes pour des tiers, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], publicité par correspondance, reproduction de documents, vente au détail de timbres et de produits de merchandisage autour du timbre, de la papeterie, de la distribution du courrier et de la télécommunication, services de vente au détail de papeterie, cartes postales, calendriers, cartes à jouer ; tous les services précités également disponibles via l'Internet ; services de marketing direct, diffusion et mise à jour de courriers publicitaires ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; estimation en affaires commerciales, publipostage, gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; transcription de communications ; abonnements télématiques ; abonnements à une base de données ; abonnements à un centre serveur de bases de données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, service d'annuaire, service de renseignement sur les abonnés du téléphone, service de mise à disposition du numéro de téléphone, compilation de renseignements, services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition ou la systématisation de communications écrites et d'enregistrements, services de mercatique ; informations commerciales.

Télécommunications, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, messagerie électronique, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, transmission par satellite, transmission de messages, télégrammes ; transmission électronique de données, d'images, de documents, de cartes postales par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission de messages ou d'images assistés par ordinateurs ; traitement (transmission), émission et réception de données, de signaux et d'information par voie télématique, par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications ; échange de données informatisées ; service de courrier électronique ; service de messagerie électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; information en matière de télécommunication ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; location d'appareils pour la transmission de messages ; services d'acheminement pour télécommunications ; stockage de données informatiques ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; location d'appareils pour la transmission des messages ; transmission de télécopies. Agences de presse et d'information ; transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de publications périodiques et autres imprimés concernant l'Internet par ordinateurs et par réseau de communication ; services de communication (transmission) en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs sur Internet et le réseau mondial Web ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet ; transmission et notification de messages, d'informations sur le suivi de colis et de courrier, par courriel ou par messagerie SMS.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, affranchissement du courrier, conditionnement de produits, distribution de colis, distribution de journaux, distribution du courrier, emballage de produits, empaquetage de marchandises, entreposage, livraison de fleurs, livraison de marchandises, livraison de marchandises commandées par correspondance.

Encadrement d'oeuvres d'art, impression de dessins, impression en offset, impression lithographique, imprimerie, informations en matière de traitement de matériaux, photocomposition, photogravure, reliure, sérigraphie, tirage de photographies, traçage par laser, traitement de séparation des couleurs, traitement du papier, développement de pellicules photographiques.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, cours par correspondance, divertissement, éducation, informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, informations en matière d'éducation, instruction, micro-édition, mise en pages, autre qu'à buts publicitaires, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, photographie, publication de textes autres que textes publicitaires, rédaction de textes autres que textes publicitaires.