Présentation de la marque LA PETITE FABRIQUE POSTALE
Déposée le 6 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) LA POSTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA PETITE FABRIQUE POSTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-48 du 30 novembre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA POSTE domicilié(e) 44 boulevard de Vaugirard - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 356 000 000 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marchais domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque LA PETITE FABRIQUE POSTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA POSTE, Société anonyme - 44 boulevard de Vaugirard - 75015 - PARIS - France - SIREN 356000000
Cabinet Marchais - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Inscription le 24 janvier 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°693921 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-01-24
Housses pour ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques (ordinateur), assistants personnels numériques, organiseurs, téléphone ; coques de protection pour tablettes électroniques (ordinateur), assistants personnels numériques, organiseurs, téléphone ; tapis de souris ;
Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques ; parures (bijouterie) ; boîtes à bijoux ; réveille-matin ;
Papier, carton et produits en ces matières ; produits de l'imprimerie et livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; pot et trousse à crayons, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; corbeilles à papier, cartes de voeux, cartes postales, cahiers, bavoirs en papier ou en plastiques, instruments d'écritures, tableaux ; nappes en papier ou en plastique, protège cahier en papier ou en plastique ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à dos mallettes pour documents ; sacoches ; sacoches de vélo ; porte-documents ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; étuis en cuir pour casques ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à provisions à roulettes ; sacs, sacs à main, pochettes, cartables, sacs de plage, porte-monnaie ; portefeuilles ; étuis pour cartes bancaires ; bagages ; sacs de sport ; trousses à cosmétiques ; étuis pour clés (maroquinerie) ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles de bureau ; mobilier informatique ; stores d'intérieur ; housses de meubles en tissus ; porte-clés non métalliques ; paravents (meubles) ; corbeilles, boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ;
Tissus et produits textiles, couvre-lits et nappes ; serviettes de toilette en matières textiles ; rideaux de douche en matières textiles ou plastiques ; linge de bain, à l'exception de l'habillement ; housses de coussin ; linge de table non en papier ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de maison ; housses de meubles en tissus, linge de lit, canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, tentures murales en matières textiles, essuie-mains en matières textiles, moustiquaires, protège cahier en tissus ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël ; sacs spécialement conçus pour équipements de sport et jeux ; étuis pour jouets, équipements de sport et jeux.
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