Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEXACEA
LA POSTE, (Etablissement Public National)

Numéro de dépôt :
3013197
Date de dépôt :
09/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2010

Présentation de la marque HEXACEA

Déposée le 9 mars 2000 par la société LA POSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEXACEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la société LA POSTE domicilié(e) 4, Quai du Point du Jour, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 356 000 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque HEXACEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXACEA est expirée depuis le 9 mars 2010.

LA POSTE a également déposé les autres marques suivantes : SUIVI , BONI , POSTÉSIE , STAMPIGO , POST-O-CLOCK , POSTCONTACT LISTE , POSTVALOR , STIMUL , CARREMENT FOOT , LA POSTE, ON N'A JAMAIS EU AUTANT A VOUS APPORTER


LA POSTE, (Etablissement Public National) - 4, Quai du Point du Jour, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 356000000


NOVAMARK - France


Inscription le 10 août 2004 - Changement d'adresse n°397497 - Publication au BOPI 2004-08-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Gestion de fichier informatique permettant une reconnaissance rapide de l'adresse par une machine de tri et une automatisation rapide du tri du courrier.