Déposée le 22 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) LA POSTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BALISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-02 du 15 janvier 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA POSTE domicilié(e) 44 boulevard de Vaugirard - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 356 000 000 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marchais Associés domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque BALISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA POSTE, Société anonyme - 44 boulevard de Vaugirard - 75015 - PARIS - France - SIREN 356000000
Marchais Associés - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Inscription le 24 janvier 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°693921 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-01-24
Appareils, instruments de localisation ; appareils, instruments de géolocalisation ; appareils, instruments électroniques anti-perte ; appareils, instruments électroniques antivol ; étiquettes électroniques anti-perte ; étiquettes électroniques antivol ; appareils, instruments d'identification ; étiquettes électroniques ; étiquettes de localisation et de géolocalisation ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou d'ondes radio ; émetteurs, récepteurs et détecteurs d'ondes radios ; supports de données ; équipement de traitement de données ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ou les pertes d'objets ou de personnes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes codées ; porte-clés électroniques ; appareils, instruments de communication, de protection, de sécurité et de signalisation intégrant la technologie Bluetooth Low Energy ; appareils, instruments de communication, de protection, de sécurité et de signalisation intégrant la technologie GPS ; appareils, instruments de communication, de protection, de sécurité et de signalisation intégrant la technologie GSM ; étuis anti-perte pour appareils et instruments de localisation, de géolocalisation et/ou d'identification ; étuis antivol pour appareils et instruments de localisation, de géolocalisation et/ou d'identification ; étuis pour appareils et instruments antivol ; étuis pour appareils, instruments de localisation ; étuis pour appareils, instruments de géolocalisation ; progiciels ; logiciels (programmes enregistrés) ; bases de données informatiques ; logiciels téléchargeables accessibles par le biais d'Internet et de dispositifs sans fil ; logiciels pour téléphones mobiles et téléphones cellulaires ; publications électroniques et numériques téléchargeables.
Télécommunications ; transmission de messages, télégrammes ; transmission électronique de données, d'images, de documents, de cartes postales par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission de messages ou d'images assistés par ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux et d'information par voie télématique, par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications ; échange de données informatisées ; service de courrier électronique ; service de messagerie électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; information en matière de télécommunication ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; location d'appareils pour la transmission de messages ; services d'acheminement pour télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; location d'appareils pour la transmission des messages ; transmission de télécopies. Transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de publications périodiques et autres imprimés concernant l'Internet par ordinateurs et par réseau de communication ; services de communication (transmission) en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs sur Internet et le réseau mondial Web ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux de télécommunications ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
Surveillance de données, de signaux et d'information par voie télématique, par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications.
Services de réseautage social en ligne ; consultation en matière de localisation et de géolocalisation d'objets perdus et/ou volés ; location de dispositifs de localisation et de géolocalisation d'objets perdus et/ou volés ; services de retour d'objets trouvés ; recherche de personnes disparues ; recherche d'objets égarés ; services de localisation et de géolocalisation d'objets perdus ou volés.
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