Marque expirée - Marque en non vigueur

tpMAc très petite Machine à Affranchir connectée
LA POSTE Exploitant public

Numéro de dépôt :
3212686
Date de dépôt :
25/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2013
tpMAc très petite Machine à Affranchir connectée de LA POSTE Exploitant public

Présentation de la marque tpMAc très petite Machine à Affranchir connectée

Déposée le 25 février 2003 par la société LA POSTE Exploitant public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « tpMAc très petite Machine à Affranchir connectée »

Le déposant est la société LA POSTE Exploitant public domicilié(e) 4 quai du Point du Jour,92777 BOULOGNE BILLANCOURT - 92777 - France et immatriculée sous le numéro RCS 356 000 000 0 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA POSTE domicilié(e) Siège Service Juridique CP A 601 4 quai du Point du Jour,92777 BOULOGNE BILLANCOURT - 92777 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tpMAc très petite Machine à Affranchir connectée est expirée depuis le 25 février 2013.

LA POSTE Exploitant public a également déposé les autres marques suivantes : LETTRISSIMO , POSTIMPACT EXPRESSION , POSTIMPACT TRAITS LIBRES , POSTIMPACT COUP DE COEUR , BANQUE DE LA POSTE , LA BANQUE LA POSTE , LA POSTE Services Financiers , MONETARYS , SERVICE BANCAIRE POSTAL , CABARET POSTE


LA POSTE Exploitant public - 4 quai du Point du Jour,92777 BOULOGNE BILLANCOURT - 92777 - France - SIREN 3560000000


LA POSTE - Siège Service Juridique CP A 601 4 quai du Point du Jour,92777 BOULOGNE BILLANCOURT - 92777 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Inscription le 10 août 2004 - Changement d'adresse n°397497 - Publication au BOPI 2004-08-10

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Inscription le 25 mai 2010 - Changement de nature juridique n°524241 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25

Affranchissement (appareils de contrôle de l') Affranchissement (machines pour l') [pour coller les timbres poste ou imprimer l'affranchissement] Livraison de colis, distribution du courrier, livraison de marchandises, livraison de marchandises commandées par correspondance

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.