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Marques déposées par la société LA POSTE Exploitant public
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MODULE NUMERO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULE NUMERO
LA POSTE Exploitant public

Numéro de dépôt :
3180870
Date de dépôt :
23/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2012
MODULE NUMERO de LA POSTE Exploitant public

Présentation de la marque MODULE NUMERO

Déposée le 23 août 2002 par la société LA POSTE Exploitant public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULE NUMERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-40 du 4 octobre 2002.

Le déposant est la société LA POSTE Exploitant public domicilié(e) 4 quai du Point du Jour,92777 BOULOGNE BILLANCOURT - 92777 - France et immatriculée sous le numéro RCS 356 000 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA POSTE Siège Service Juridique CP A601 domicilié(e) 4 quai du Point du Jour,92777 BOULOGNE BILLANCOURT - 92777 - France.

La marque MODULE NUMERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULE NUMERO est expirée depuis le 23 août 2012.

LA POSTE Exploitant public a également déposé les autres marques suivantes : LETTRISSIMO , POSTIMPACT EXPRESSION , POSTIMPACT TRAITS LIBRES , POSTIMPACT COUP DE COEUR , BANQUE DE LA POSTE , LA BANQUE LA POSTE , LA POSTE Services Financiers , MONETARYS , SERVICE BANCAIRE POSTAL , CABARET POSTE


LA POSTE Exploitant public - 4 quai du Point du Jour,92777 BOULOGNE BILLANCOURT - 92777 - France - SIREN 356000000


LA POSTE Siège Service Juridique CP A601 - 4 quai du Point du Jour,92777 BOULOGNE BILLANCOURT - 92777 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-05

Inscription le 10 août 2004 - Changement d'adresse n°397497 - Publication au BOPI 2004-08-10

Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40

Inscription le 25 mai 2010 - Changement de nature juridique n°524241 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25

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