Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LA POSTE Exploitant public

Numéro de dépôt :
3293029
Date de dépôt :
12/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2014
Marque figurative de LA POSTE Exploitant public

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 mai 2004 par la société LA POSTE Exploitant public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est la société LA POSTE Exploitant public domicilié(e) 44 boulevard de Vaugirard,75757 PARIS CEDEX 15 - 75757 - France et immatriculée sous le numéro RCS 356 000 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA POSTE Siège Service Juridique F001 domicilié(e) 44, boulevard de Vaugirard,75757 PARIS CEDEX 15 - 75757 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293029.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 mai 2014.

LA POSTE Exploitant public a également déposé les autres marques suivantes : LETTRISSIMO , POSTIMPACT EXPRESSION , POSTIMPACT TRAITS LIBRES , POSTIMPACT COUP DE COEUR , BANQUE DE LA POSTE , LA BANQUE LA POSTE , LA POSTE Services Financiers , MONETARYS , SERVICE BANCAIRE POSTAL , CABARET POSTE


LA POSTE Exploitant public - 44 boulevard de Vaugirard,75757 PARIS CEDEX 15 - 75757 - France - SIREN 356000000


LA POSTE Siège Service Juridique F001 - 44, boulevard de Vaugirard,75757 PARIS CEDEX 15 - 75757 - France


Inscription le 6 octobre 2005 - Rejet partiel n°419468 - Publication au BOPI 2005-10-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Papier. Timbres à adresse. Albums. Almanachs. Blocs [papeterie]. Blocs à dessin. Boîtes en carton ou en papier. Brochures. Cartes. Catalogues. Feuilles [papeterie]. Journaux. Livres. Timbres-poste. Cartes postales. Prospectus. Timbres à cacheter. Foulards. Tee-shirts. Messagerie électronique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.