Marque expirée - Marque en non vigueur

DU FORUM DE L'ARBITRAGE ET DE L'ESPRIT SPORTIF
LA POSTE Etablissement Public National

Numéro de dépôt :
3599622
Date de dépôt :
19/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2018
DU FORUM DE L\'ARBITRAGE ET DE L\'ESPRIT SPORTIF de LA POSTE Etablissement Public National

Présentation de la marque DU FORUM DE L'ARBITRAGE ET DE L'ESPRIT SPORTIF

Déposée le 19 septembre 2008 par la société LA POSTE Etablissement Public National auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DU FORUM DE L'ARBITRAGE ET DE L'ESPRIT SPORTIF »

Le déposant est la société LA POSTE Etablissement Public National domicilié(e) 34-46 Boulevard de Vaugirard,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 356 000 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DU FORUM DE L'ARBITRAGE ET DE L'ESPRIT SPORTIF est expirée depuis le 19 septembre 2018.

LA POSTE Etablissement Public National a également déposé les autres marques suivantes : FREQUENCE CLIENTS , LAD SERVICES , GEOPOST.FR , POST'AZUR , ASCENDO , GTO , LA CONFIANCE NOUS FAIT TOUS AVANCER , CLIQUEZ C'EST POSTÉ , la banque chez moi , la banque de la seconde chance


LA POSTE Etablissement Public National - 34-46 Boulevard de Vaugirard,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 356000000


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Inscription le 25 mai 2010 - Changement de nature juridique n°524242 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25

Inscription le 24 janvier 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°693921 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-01-24

Livres timbrés, papier et carton (pour la papeterie, l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartes de visites ; enveloppes (papeterie) ; feuilles (papeterie) ; formulaires (papeterie) ; timbres-poste ; timbres à cacheter ; plaques à timbrer ; machines pour l'affranchissement (pour coller les timbres ou imprimer l'affranchissement) ; cachets (sceaux) ; tampons pour cachets ; composteurs ; enveloppes pré-affranchies, cartes postales et colis pré-affranchis ; caractères d'imprimerie ; machines à cacheter de bureau ; étiquettes non en tissus.

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques et des chaussures de protection contre les irradiations, le feu ou les accidents), chapellerie.

Télécommunications ; transmission de messages, télégrammes ; transmission électronique de données, d'images, de documents, de cartes postales par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission de messages ou d'images assistés par ordinateurs ; traitement (transmission), émission et réception de données, de signaux et d'information par voie télématique, par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications ; échange de données informatisées ; service de courrier électronique ; service de messagerie électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; information en matière de télécommunication ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; location d'appareils pour la transmission de messages ; services d'acheminement pour télécommunications ; stockage de données informatiques ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; location d'appareils pour la transmission des messages ; transmission de télécopies. Agences de presse et d'information (nouvelles) ; transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de publications périodiques et autres imprimés concernant l'Internet par ordinateurs et par réseau de communication ; services de communication (transmission) en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs sur Internet et le réseau mondial Web ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet ; transmission et notification de messages, d'informations sur le suivi de colis et de courrier, par mail ou SMS.

Affrètement ; livraison de colis, de produits, de marchandises ; conditionnement de produits ; distribution de courrier, de journaux, de colis ; distribution (livraison) de marchandises ; emballage de produits ; informations en matière de transport ; informations en matière d'entreposage ; services d'expéditions ; livraison de marchandises commandées par correspondance, messagerie (courrier et marchandises) ; courses rapides ; transport, emballage et entreposage de marchandises.

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, activités sportives et culturelles, organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux et de compétitions sportives, organisation et conduite de congrès et de conférences.