Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEPECIMO
LA POSTE - Direction des affaires comptables juridiques et fiscales - Service Juridique

Numéro de dépôt :
1667663
Date de dépôt :
28/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2001

Présentation de la marque VEPECIMO

Déposée le 28 mai 1991 par LA POSTE - Direction des affaires comptables juridiques et fiscales - Service Juridique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VEPECIMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA POSTE - Direction des affaires comptables juridiques et fiscales - Service Juridique, domicilié(e) 20 avenue de Ségur, 75700 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian COURTOIS - France.

La marque VEPECIMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEPECIMO est expirée depuis le 28 mai 2001.

LA POSTE - Direction des affaires comptables juridiques et fiscales - Service Juridique a également déposé les autres marques suivantes : POSTESCALE


LA POSTE - Direction des affaires comptables juridiques et fiscales - Service Juridique - 20 avenue de Ségur, 75700 PARIS - France


Christian COURTOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;appareils pour le traitement de l'information.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;emballages;matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes. Transport de marchandises

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.