Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PORTE
La Porte S.A.

Numéro de dépôt :
930427
Date de dépôt :
07/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA PORTE

Déposée le 7 août 1975 par la Société Anonyme (SA) La Porte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA PORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Porte domicilié(e) (soc. an.), Zone Industrielle, Romans (Drôme). - France.

La marque LA PORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 930427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LA PORTE est expirée depuis le 7 août 1985.

La Porte a également déposé les autres marques suivantes : LA PORTE


La Porte S.A. - (soc. an.), Zone Industrielle, Romans (Drôme). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-473

Balances et instruments de pesage.