Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PORTE
LA PORTE S.A., Zone Industrielle, ROMANS (Drôme).

Numéro de dépôt :
1318272
Date de dépôt :
26/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/1995
LA PORTE de LA PORTE

Présentation de la marque LA PORTE

Déposée le 26 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) LA PORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA PORTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque LA PORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PORTE est expirée depuis le 26 juillet 1995.

LA PORTE a également déposé les autres marques suivantes : LA PORTE


LA PORTE S.A., Zone Industrielle, ROMANS (Drôme). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Balances et instruments de pesage.