Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ETAP
LA PORTE DE MONTMARTRE, SAS

Numéro de dépôt :
3847462
Date de dépôt :
20/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
L\'ETAP de LA PORTE DE MONTMARTRE

Présentation de la marque L'ETAP

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PORTE DE MONTMARTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ETAP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PORTE DE MONTMARTRE domicilié(e) 28 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 519 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA PORTE DE MONTMARTRE domicilié(e) 28 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LA PORTE DE MONTMARTRE a également déposé les autres marques suivantes : LOL SEASONS , L'ETAPE , LOL CIZONE


LA PORTE DE MONTMARTRE, SAS - 28 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France - SIREN 408519148


LA PORTE DE MONTMARTRE - 28 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 17 avril 2012 - Rejet total n°574078 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires.