Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La porte cochère
EURL LA PORTE COCHERE

Numéro de dépôt :
3360816
Date de dépôt :
24/05/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
24/05/2015
La porte cochère de LA PORTE COCHERE

Présentation de la marque La porte cochère

Déposée le 24 mai 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LA PORTE COCHERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « La porte cochère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LA PORTE COCHERE domicilié(e) 1 RUE DU PORTEAU ROUGE,85460 L'AIGUILLON S/M - 85460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 987 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MILLASSEAU DOMINIQUE EURL La Porte Cochère domicilié(e) 1 bis rue du Porteau Rouge,85460 L'AIGUILLON S/MER - 85460 - France.

La marque La porte cochère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360816.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La porte cochère est expirée depuis le 24 mai 2015.


EURL LA PORTE COCHERE - 1 RUE DU PORTEAU ROUGE,85460 L'AIGUILLON S/M - 85460 - France - SIREN 480987767


MR MILLASSEAU DOMINIQUE EURL La Porte Cochère - 1 bis rue du Porteau Rouge,85460 L'AIGUILLON S/MER - 85460 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

– huisserie métallique. – huisserie non métallique. – volet métallique. – volet non métallique. – porte de garage métallique. – porte de garage non métallique. – portail de clôture métallique. – portail de clôture non métallique. – automatisme et ouverture et fermeture et dispositif electrique. – store extérieur metallique. – store extérieur ni métallique ni textile. – store intérieur à lamelles. – store intérieur fenêtre mobilier. – store extérieur de terrasse en matière textile. – installation : fenêtres – volets – portes – portes de garages portail de clôtures – stores.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).