Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PORTE AUTOMATIQUE
LA PORTE AUTOMATIQUE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95585647
Date de dépôt :
21/08/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/08/2005

Présentation de la marque LA PORTE AUTOMATIQUE

Déposée le 21 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PORTE AUTOMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PORTE AUTOMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PORTE AUTOMATIQUE domicilié(e) 15, rue Berthelot, 59000 LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 653 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA PORTE AUTOMATIQUE - France.

La marque LA PORTE AUTOMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585647.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PORTE AUTOMATIQUE est expirée depuis le 21 août 2005.

LA PORTE AUTOMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ELAN LA PORTE AUTOMATIQUE


LA PORTE AUTOMATIQUE S.A.R.L. - 15, rue Berthelot, 59000 LILLE - France - SIREN 350653176


LA PORTE AUTOMATIQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres forts; clôtures, portes et portails, rideaux, grilles, stores, portes tambours et tourniquets, contrôle d'accès, SAS d'entrée et de sécurité; poignées, ferme-portes, galets de porte, paumelles, portes, stores, rideaux, portails persiennes et volets, contrôle d'accès, portes tambours et tourniquets, encadrements métalliques, barreaudage et structures métalliques pour portes et portails.Appareils de signalisation, de contrôle; appareils pour l'enregistrement, émetteurs radio et appareils radio à commande et infrarouge, cellules de sécurité, barres palpeuses à contrôle électronique ou électrique, appareils et instruments pour la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; disques accoustiques; appareils et instruments pour les motorisations pour fermeture; Automatismes de portails, de portes de garages, de portes industrielles,de portes piétons, de tambours et de tourniquets, de stores, de volets, de rideaux, de persiennes, de contrôles d'accès; Alarmes, appareils de contrôle d'accès, appareils de commandes, de sécurité des portes, des fermetures, des volets, des stores; tous dispositifs de sécurité par batterie et intrinsèque pour portes et appareils de portes et fermetures.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres, vitrages, portes, stores d'intérieur, vitrines et baies vitrées.Constructions et réparations; services d'installation et d'entretien; travaux publics, travaux ruraux; forage de puits; maintenances, exploitation, suivi et contrôles des portes, des fermetures, des stores, des volets, des portails, des tambours et des tourniquets, des motorisations et automatisations, des contrôles d'accès, des alarmes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.