Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARGUERITE D'ANJOU
LA PONTS DE CEAISE (COOPERATIVE)

Numéro de dépôt :
1747831
Date de dépôt :
13/05/1987
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
13/05/1997
MARGUERITE D\'ANJOU de LA PONTS DE CEAISE (COOPERATIVE

Présentation de la marque MARGUERITE D'ANJOU

Déposée le 13 mai 1987 par LA PONTS DE CEAISE (COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « MARGUERITE D'ANJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA PONTS DE CEAISE (COOPERATIVE), domicilié(e) 31 route de Sorges, 49130 LES PONTS DE CE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTER REGIES - France.

La marque MARGUERITE D'ANJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARGUERITE D'ANJOU est expirée depuis le 13 mai 1997.

LA PONTS DE CEAISE (COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : FLORILEGES D'ANJOU


LA PONTS DE CEAISE (COOPERATIVE) - 31 route de Sorges, 49130 LES PONTS DE CE - France


INTER REGIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-12

Produits maraîchers à savoir: légumes frais, fruitiers à savoir: fruits frais, horticoles