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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Pommelière La Pommelière
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Henriette Jolly
Marque expirée - Marque en non vigueur

Henriette Jolly
La Pommelière SARL La Pommelière

Numéro de dépôt :
3435480
Date de dépôt :
14/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2016
Henriette Jolly de La Pommelière La Pommelière

Présentation de la marque Henriette Jolly

Déposée le 14 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Pommelière La Pommelière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Henriette Jolly »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Pommelière La Pommelière domicilié(e) 58, Boulevard Roch, Allée Sud Case 5 et 6,44261 NANTES CEDEX 2 - 44261 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 399 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Pommelière La Pommelière domicilié(e) 58, Boulevard Roch, Allée Sud Case 5 et 6,44261 NANTES CEDEX 2 - 44261 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Henriette Jolly est expirée depuis le 14 juin 2016.


La Pommelière SARL La Pommelière - 58, Boulevard Roch, Allée Sud Case 5 et 6,44261 NANTES CEDEX 2 - 44261 - France - SIREN 490399169


La Pommelière La Pommelière - 58, Boulevard Roch, Allée Sud Case 5 et 6,44261 NANTES CEDEX 2 - 44261 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Inscription le 12 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535947 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-12

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.