LA POMME D'OR
Présentation de la marque LA POMME D'OR
Déposée le 5 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) LA POMME D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HAZEBROUCK), la marque française « LA POMME D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA POMME D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666819.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA POMME D'OR est expirée depuis le 5 décembre 2000.
LA POMME D'OR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46