Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VRAI LAIT
la pionnière, gaec, GAEC de la Pionnière

Numéro de dépôt :
3731054
Date de dépôt :
16/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2020
LE VRAI LAIT de la pionnière

Présentation de la marque LE VRAI LAIT

Déposée le 16 avril 2010 par la société la pionnière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VRAI LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la société la pionnière domicilié(e) la pionnière - 49410 - LE MARILLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 582 727 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC de la pionnière domicilié(e) la pionnière - 49410 - LE MARILLAIS - France.

La marque LE VRAI LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VRAI LAIT est expirée depuis le 16 avril 2020.


la pionnière, gaec, GAEC de la Pionnière - la pionnière - 49410 - LE MARILLAIS - France - SIREN 389582727


GAEC de la pionnière - la pionnière - 49410 - LE MARILLAIS - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634452 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Oeufs, huiles comestibles.