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Marques déposées par La Photographie au Château d'Eau
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Le Château d'eau association PACE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Château d'eau association PACE
La Photographie au Château d'Eau, PACE, pour la promotion et la diffusion de la photographie

Numéro de dépôt :
4649335
Date de dépôt :
20/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2030
Le Château d\'eau association PACE de La Photographie au Château d\'Eau

Présentation de la marque Le Château d'eau association PACE

Déposée par voie électronique le 20 mai 2020 par La Photographie au Château d'Eau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Château d'eau association PACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.

Le déposant est La Photographie au Château d'Eau, PACE, pour la promotion et la diffusion de la photographie domicilié(e) 1 Place Laganne - 31300 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METIS AVOCATS, Monsieur David NABET-MARTIN domicilié(e) 76 Allées Jean Jaurès - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Le Château d'eau association PACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4649335.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Château d'eau association PACE arrivera à expiration en date du 20 mai 2030.

La Photographie au Château d'Eau a également déposé les autres marques suivantes : Le Château d'Eau pôle photographique - Toulouse , La Photographie Au Château D'Eau, pour la promotion et la diffusion de la photographie , www.galeriechateaudeau.org , www.photographieauchateaudeau.org


La Photographie au Château d'Eau, PACE, pour la promotion et la diffusion de la photographie - 1 Place Laganne - 31300 - TOULOUSE - France


METIS AVOCATS, Monsieur David NABET-MARTIN - 76 Allées Jean Jaurès - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.