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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Pharmacie du Soleil
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SainBio'Z
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SainBio'Z
La Pharmacie du Soleil, SARL
M. Toselli Jean

Numéro de dépôt :
3930499
Date de dépôt :
28/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2022
SainBio\'Z de La Pharmacie du Soleil

Présentation de la marque SainBio'Z

Déposée le 28 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Pharmacie du Soleil et monsieur Toselli Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SainBio'Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Pharmacie du Soleil domicilié(e) 52 Avenue Aristide Briand - 24100 - BERGERAC - France et monsieur Toselli Jean domicilié(e) 52 Avenue Aristide Briand - 24100 - BERGERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Pharmacie du Soleil, M. Toselli Jean domicilié(e) 52 Avenue Aristide Briand - 24100 - BERGERAC - France.

La marque SainBio'Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SainBio'Z est expirée depuis le 28 juin 2022.


La Pharmacie du Soleil, SARL - 52 Avenue Aristide Briand - 24100 - BERGERAC - France

M. Toselli Jean - 52 Avenue Aristide Briand - 24100 - BERGERAC - France


La Pharmacie du Soleil, M. Toselli Jean - 52 Avenue Aristide Briand - 24100 - BERGERAC - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.