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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PEYRABAT L'hospitalet
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LES MAISONS TRADITION DE FRANCE LES MAISONS T D F
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MAISONS TRADITION DE FRANCE LES MAISONS T D F
LA PEYRABAT (SARL) L'hospitalet

Numéro de dépôt :
1272255
Date de dépôt :
30/12/1983
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
30/12/1993
LES MAISONS TRADITION DE FRANCE LES MAISONS T D F de LA PEYRABAT L\'hospitalet

Présentation de la marque LES MAISONS TRADITION DE FRANCE LES MAISONS T D F

Déposée le 30 décembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PEYRABAT L'hospitalet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « LES MAISONS TRADITION DE FRANCE LES MAISONS T D F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PEYRABAT L'hospitalet domicilié(e) 46170 CASTELNAU-MONTRATIER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAISANT YVES son gérant. - France.

La marque LES MAISONS TRADITION DE FRANCE LES MAISONS T D F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAISONS TRADITION DE FRANCE LES MAISONS T D F est expirée depuis le 30 décembre 1993.


LA PEYRABAT (SARL) L'hospitalet - 46170 CASTELNAU-MONTRATIER. - France


TAISANT YVES son gérant. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

Construction de maisons ou autres.