Marque expirée - Marque en non vigueur

PETRINETTE
LA PETRIE, SAS

Numéro de dépôt :
3702270
Date de dépôt :
04/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2020
PETRINETTE de LA PETRIE

Présentation de la marque PETRINETTE

Déposée le 4 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETRINETTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETRIE domicilié(e) 1 Lieu-dit Le Moulin de Blin - 53250 - JAVRON LES CHAPELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 452 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA PETRIE domicilié(e) 1 Lieu-dit Le Moulin de Blin - 53250 - JAVRON LES CHAPELLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETRINETTE est expirée depuis le 4 janvier 2020.

LA PETRIE a également déposé les autres marques suivantes : PETRINE , PÉTRISANE , PETRIDOUX , Pétri'Levain , PETRICHOC , Pétrie déj' , LA PETRIE *VIVRE LE GOUT* , LA PETRIE , CROUSTISANE , Pétri'Framboise


LA PETRIE, SAS - 1 Lieu-dit Le Moulin de Blin - 53250 - JAVRON LES CHAPELLES - France - SIREN 499452662


LA PETRIE - 1 Lieu-dit Le Moulin de Blin - 53250 - JAVRON LES CHAPELLES - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 8 novembre 2010 - Rejet partiel n°535176 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes ; alimentation ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.