Déposée le 6 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PETRIDOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-02 du 14 janvier 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETRIE domicilié(e) le moulin de blin - 53250 - JAVRON LES CHAPELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 452 662 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ACG, Mme hausmann nathalie domicilié(e) 5 rue de l'arquebuse, BP 1 - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France.
La marque PETRIDOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA PETRIE, SAS - le moulin de blin - 53250 - JAVRON LES CHAPELLES - France - SIREN 499452662
ACG, Mme hausmann nathalie - 5 rue de l'arquebuse, BP 1 - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46
Inscription le 5 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423501 - Publication au BOPI 2005-12-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19
Inscription le 23 avril 2007 - Concession de licence n°452850 - Publication au BOPI 2007-04-23
Inscription le 20 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°461034 - Publication au BOPI 2007-09-20
Inscription le 11 octobre 2007 - Résiliation de licence n°462704 - Publication au BOPI 2007-10-11
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2014 n°2573227 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-12-05
Boîtes en carton ou en papier ; affiches ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; enseignes en papier ou en cartons ; almanachs ; calendriers ; agendas ; autocollants (articles de papeterie) ; journaux de bandes dessinées. Jeux ; jouets ; peluches (jouets). Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levures, poudres pour faire lever.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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