Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pétri'Levain
LA PETRIE, SAS

Numéro de dépôt :
4266296
Date de dépôt :
20/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2026
Pétri\'Levain de LA PETRIE

Présentation de la marque Pétri'Levain

Déposée par voie électronique le 20 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pétri'Levain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETRIE domicilié(e) ROUTE DE LALOBBE LE MOULIN - 08460 - SIGNY L'ABBAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 452 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP ACG Avocat et associés, Mme. Nathalie Hausmann domicilié(e) 16 rue du clou dans le fer - 51100 - REIMS - France.

La marque Pétri'Levain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pétri'Levain arrivera à expiration en date du 20 avril 2026.

LA PETRIE a également déposé les autres marques suivantes : PETRINE , PÉTRISANE , PETRIDOUX , PETRICHOC , Pétrie déj' , LA PETRIE *VIVRE LE GOUT* , LA PETRIE , CROUSTISANE , Pétri'Framboise , Pétri'Fibres


LA PETRIE, SAS - ROUTE DE LALOBBE LE MOULIN - 08460 - SIGNY L'ABBAYE - France - SIREN 499452662


SCP ACG Avocat et associés, Mme. Nathalie Hausmann - 16 rue du clou dans le fer - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.