Déposée le 2 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LA FÊTE DU SANDWICH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-21 du 25 mai 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETRIE domicilié(e) Lieudit Le Moulin de Blin - 53250 - JAVRON-LES-CHAPELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 452 662 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque LA FÊTE DU SANDWICH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA PETRIE, Société par actions simplifiée - Lieudit Le Moulin de Blin - 53250 - JAVRON-LES-CHAPELLES - France - SIREN 499452662
BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; prospectus ; brochures ; almanachs ; calendrier ; agendas ; autocollants (articles de papeterie) ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; enseignes en papier ou en carton ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons sans alcool ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ; essences pour la préparation de boissons ; jus de tomates (boissons) ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.
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