Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRESTIGE SPÉCIALITE ARTISANALE APERITIF A LA TRUFFE
La Petite Tuilière (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3233290
Date de dépôt :
26/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2013
PRESTIGE SPÉCIALITE ARTISANALE APERITIF A LA TRUFFE de La Petite Tuilière

Présentation de la marque PRESTIGE SPÉCIALITE ARTISANALE APERITIF A LA TRUFFE

Déposée le 26 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Petite Tuilière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRESTIGE SPÉCIALITE ARTISANALE APERITIF A LA TRUFFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Petite Tuilière domicilié(e) 26230 GRIGNAN - 26230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 660 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUD Robert CABINET COLLIGNON domicilié(e) 15, rue de Surène,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PRESTIGE SPÉCIALITE ARTISANALE APERITIF A LA TRUFFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233290.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRESTIGE SPÉCIALITE ARTISANALE APERITIF A LA TRUFFE est expirée depuis le 26 juin 2013.


La Petite Tuilière (Société à responsabilité limitée) - 26230 GRIGNAN - 26230 - France - SIREN 391660628


HUD Robert CABINET COLLIGNON - 15, rue de Surène,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Apéritifs de fabrication artisanale ou fournis par des artisans.