Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Petite Rouquette
LA PETITE ROUQUETTE

Numéro de dépôt :
4537106
Date de dépôt :
25/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2029
La Petite Rouquette de LA PETITE ROUQUETTE

Présentation de la marque La Petite Rouquette

Déposée par voie électronique le 25 mars 2019 par LA PETITE ROUQUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Petite Rouquette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est LA PETITE ROUQUETTE domicilié(e) 135 Avenue Gerbu - 30420 - CALVISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA PETITE ROUQUETTE, Monsieur TOUFIK SANYA domicilié(e) 135 Avenue Gerbu - 30420 - CALVISSON - France.

La marque La Petite Rouquette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4537106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Petite Rouquette arrivera à expiration en date du 25 mars 2029.


LA PETITE ROUQUETTE - 135 Avenue Gerbu - 30420 - CALVISSON - France


LA PETITE ROUQUETTE, Monsieur TOUFIK SANYA - 135 Avenue Gerbu - 30420 - CALVISSON - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ;

Fruits frais ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits.