Déposée le 24 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETITE REINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THE ARTIST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-28 du 15 juillet 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETITE REINE domicilié(e) 20 Rue de Saint-Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRONOVEM MARKS, SA, M. RIFON Dominique domicilié(e) 158 avenue Josse Goffin - 1082 - BRUXELLES - Belgique.
La marque THE ARTIST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA PETITE REINE, SAS - 20 Rue de Saint-Pétersbourg - 75008 - PARIS - France
PRONOVEM MARKS, SA, M. RIFON Dominique - 158 avenue Josse Goffin - 1082 - BRUXELLES - Belgique
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Produits de parfumerie ; huiles essentielles ; produits cosmétiques ; produits hygiéniques (produits de toilette) ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; laits de toilette ; produits de maquillage ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; eaux de toilette ; lotions à usage cosmétique ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; savons, shampoing et bains moussants ;
Métaux précieux et leurs alliages ; produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) non compris dans d'autres classes, à savoir, anneaux (bijouterie), amulettes (bijouterie), bagues, bracelets, chaînes et médaillons ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; colliers, bracelets, pendentifs, boucles d'oreilles et parures ; horlogerie et instruments chronométriques ;
Cuir et imitation du cuir ; produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir, sacs à main, sacs de voyage, sacoches ; trousses de voyage (maroquinerie), cartables, porte-documents ; malles, mallettes et valises ; porte-monnaie, bourses et portefeuilles ; bandoulières (courroies) et sangles en cuir ; parapluies, parasols et cannes.
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