Marque enregistrée - Marque en vigueur

THE ARTIST
LA PETITE REINE, SAS

Numéro de dépôt :
3812287
Date de dépôt :
07/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2021
THE ARTIST de LA PETITE REINE

Présentation de la marque THE ARTIST

Déposée le 7 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETITE REINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE ARTIST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETITE REINE domicilié(e) 20 Rue de Saint-Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRONOVEM MARKS, SA domicilié(e) 158 Avenue Josse Goffin - 1082 - BRUXELLES - Belgique.

La marque THE ARTIST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE ARTIST arrivera à expiration en date du 7 mars 2021.

LA PETITE REINE a également déposé les autres marques suivantes : MURAYA , GIVE ME FIVE , LES QUINTUPLÉS , LES ESPIONS BIEN DE CHEZ NOUS , "Eighty Days" , STAR DES ANNEES 80 , FRIGOCYCLE , Cycloprop' , LE SEIGNEUR DES SINGES , LORD OF THE APES


LA PETITE REINE, SAS - 20 Rue de Saint-Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


PRONOVEM MARKS, SA - 158 Avenue Josse Goffin - 1082 - BRUXELLES - Belgique


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; cassettes audio contenant des pièces dramatiques, des lectures dramatiques, de la musique, des pièces, et des enregistrements de représentations musicales ; karaokés ; téléphones cellulaires et housses pour téléphones, disques compacts contenant des représentations dramatiques, de la musique, et des représentations musicales ; logiciels de jeux informatiques, programmes de jeux électroniques, publications électroniques, à savoir magazines proposant des lectures dramatiques de productions musicales sur scène ; machines de jeux à utiliser avec des récepteurs de télévision, unités de leviers de commande portables pour jouer à des jeux vidéo, programmes de jeux informatiques multimédia interactifs, programmes de jeux vidéo interactifs, supports d'enregistrements sonores musicaux, supports d'enregistrements vidéo musicaux, cartes téléphoniques à prépaiement (encodées magnétiquement) ; cassettes audio préenregistrées contenant des lectures dramatiques, de la musique, des lectures musicales, et des lectures théâtrales ; disques compacts préenregistrés contenant des lectures dramatiques, de la musique, des lectures musicales, et des lectures théâtrales ; cassettes numériques audio préenregistrées contenant des lectures dramatiques, de la musique, des lectures musicales, et des lectures théâtrales ; disques numériques polyvalents préenregistrés contenant des lectures dramatiques, de la musique, des lectures musicales, et des lectures théâtrales ; supports magnétiques de données préenregistrés contenant des lectures dramatiques, de la musique, des lectures musicales, et des lectures théâtrales ; cassettes vidéo préenregistrées contenant des lectures dramatiques, de la musique, des lectures musicales, et des lectures théâtrales ; bandes vidéo préenregistrées contenant des lectures dramatiques, de la musique, des lectures musicales, et des lectures théâtrales ; vidéodisques contenant des comédies musicales et des pièces ; cartouches de jeux vidéo, disques de jeux vidéo, logiciels de jeux vidéo, magazines vidéo contenant des représentations dramatiques, de la musique, des comédies musicales, et des représentations théâtrales ; supports d'enregistrements vidéo contenant des représentations dramatiques, de la musique, des comédies musicales, et des représentations théâtrales ; bandes vidéo enregistrées contenant des comédies musicales et des pièces ; logiciels de jeux de réalité virtuelle ;

Papier, carton et produits en ces matières [papier ; carton] non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; affiches, posters et cartes postales ; livres, journaux, périodiques, magazines, brochures, calendriers ; produits de l'imprimerie ; lithographies ; sérigraphies ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; aquarelles, dessins, tableaux (peintures) encadrés ou non encadrés ; caractères d'imprimerie ; clichés ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Jeux et jouets ; jeux de société ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartes à jouer ; poupées et peluches (jouets) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ;

Services de publicité et de promotion ; services de marchandisage ; gestion des affaires commerciales ; services de relations publiques ; direction professionnelle des affaires artistiques ; aides et conseils en matière de publicité et de promotion, de marketing et de communication d'entreprises ; publicité et annonces publicitaires télévisées et radiophoniques ; organisation pour compte de tiers d'événements, d'expositions et de manifestations à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaire et promotionnel (prospectus, catalogues, imprimés, échantillons) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Education ; formation ; divertissement ; organisation d'événements et de manifestations à des fins culturelles, éducatives et artistiques ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; services de publication, d'édition et de diffusion de journaux, brochures, périodiques et autres produits de l'imprimerie ; production de films, de programmes de télévision, de vidéos et d'enregistrements sonores ; divertissement sous forme de spectacles audio, dramatiques, et de représentations musicales ; divertissement sous forme de représentations dramatiques et musicales préenregistrées divertissement sous forme de représentations vidéo et audio ; divertissement, à savoir production de pièces ; services de divertissement, à savoir fourniture de représentations musicales, de vidéos musicales, d'extraits de films musicaux, de matériel multimédia et des photographies, en ligne via un réseau informatique mondial (via un site Web) ; services de divertissement, à savoir fourniture d'actualités, d'informations, d'articles et de commentaires en matière de musique, en ligne via un réseau informatique mondial ; services de divertissement, à savoir fourniture de musique préenregistrée via un réseau informatique mondial ; services de fan club ; planification de l'organisation de projection de films, représentations musicales, et pièces ; représentation de spectacles et de représentations musicales en direct.