Déposée par voie électronique le 14 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Petite Reine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Cycloprop' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-29 du 23 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La Petite Reine domicilié(e) Place du Louvre - Parking St Germain l'Auxerrois (niveau -1) 75001 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 334 892 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Petite Reine domicilié(e) Place du Louvre - Parking St Germain l'Auxerrois (niveau -1) 75001 Paris - France.
La marque Cycloprop' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Petite Reine, SAS - Place du Louvre - Parking St Germain l'Auxerrois (niveau -1) 75001 Paris - France - SIREN 434334892
La Petite Reine - Place du Louvre - Parking St Germain l'Auxerrois (niveau -1) 75001 Paris - France
Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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