Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANDITS MANCHOTS
LA PETITE REINE (SARL)

Numéro de dépôt :
3177986
Date de dépôt :
02/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2012
BANDITS MANCHOTS de LA PETITE REINE

Présentation de la marque BANDITS MANCHOTS

Déposée le 2 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PETITE REINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BANDITS MANCHOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PETITE REINE domicilié(e) 20 RUE DE SAINT PETERSBOURG,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 769 665 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS LANGMANN domicilié(e) LA PETITE REINE, 20 RUE DE SAINT PETERSBOURG,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque BANDITS MANCHOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANDITS MANCHOTS est expirée depuis le 2 août 2012.

LA PETITE REINE a également déposé les autres marques suivantes : MURAYA , GIVE ME FIVE , LES QUINTUPLÉS , LES ESPIONS BIEN DE CHEZ NOUS , "Eighty Days" , THE ARTIST , Cycloprop' , THE ARTIST , soixante dix , SEVENTIES


LA PETITE REINE (SARL) - 20 RUE DE SAINT PETERSBOURG,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 394769665


THOMAS LANGMANN - LA PETITE REINE, 20 RUE DE SAINT PETERSBOURG,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 31 juillet 2003 - Rejet partiel n°374833 - Publication au BOPI 2003-07-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Logiciels de jeux, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Papier, carton et produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, et articles de bureau à l'exception des meubles, matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles, caractère d'imprimerie, clichés. Services de transmission d'informations par voie télématique, communications par terminaux d'ordinateurs, services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet, transmission de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet, transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, conseil en matière d'ordinateurs, maintenance de logiciels, programmation pour ordinateurs, consultations en matière d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, conception de site sur Internet, hébergement de sites sur Internet mise en place de sites sur Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.