Présentation de la marque AVÉ TV LA TELE DE L'EMPIRE
Déposée le 7 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Petite Reine et la Société par Action Simplifiée (SAS) Pathe Renn Production
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AVÉ TV LA TELE DE L'EMPIRE »
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) La Petite Reine domicilié(e) 20 rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) Pathe Renn Production domicilié(e) 2 rue Lamennais,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BORWSKY & de Baecque Avocats à la cour domicilié(e) toque J118, 3 rue du Louvre,75001 PARIS - 75001 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Petite Reine SAS - 20 rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France
Pathe Renn Production SAS - 2 rue Lamennais,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 3
BORWSKY & de Baecque Avocats à la cour - toque J118, 3 rue du Louvre,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-15
Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Diffusion de programmes audiovisuels sur le réseau de téléphonie mobile ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition.
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