Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVÉ TV LA TELE DE L'EMPIRE
La Petite Reine SAS
Pathe Renn Production SAS

Numéro de dépôt :
3535793
Date de dépôt :
07/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2017
AVÉ TV LA TELE DE L\'EMPIRE de La Petite Reine

Présentation de la marque AVÉ TV LA TELE DE L'EMPIRE

Déposée le 7 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Petite Reine et la Société par Action Simplifiée (SAS) Pathe Renn Production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVÉ TV LA TELE DE L'EMPIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-50 du 14 décembre 2007.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) La Petite Reine domicilié(e) 20 rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) Pathe Renn Production domicilié(e) 2 rue Lamennais,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BORWSKY & de Baecque Avocats à la cour domicilié(e) toque J118, 3 rue du Louvre,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque AVÉ TV LA TELE DE L'EMPIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3535793.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVÉ TV LA TELE DE L'EMPIRE est expirée depuis le 7 novembre 2017.

La Petite Reine a également déposé les autres marques suivantes : MURAYA , GIVE ME FIVE , LES QUINTUPLÉS , LES ESPIONS BIEN DE CHEZ NOUS , "Eighty Days" , STAR DES ANNEES 80 , FRIGOCYCLE , THE ARTIST , Cycloprop' , LE SEIGNEUR DES SINGES


La Petite Reine SAS - 20 rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France

Pathe Renn Production SAS - 2 rue Lamennais,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 3


BORWSKY & de Baecque Avocats à la cour - toque J118, 3 rue du Louvre,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Diffusion de programmes audiovisuels sur le réseau de téléphonie mobile ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition.